![[ép. 184] Que retenir de la DGF 2024 ?](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2024/04/ep-184-que-retenir-de-la-dgf-2024-300x161.png)
Partie 14 - Les statuts particuliers des cadres d'emplois
14/4 - Filière culturelle
- 14/4.1 - Patrimoine et bibliothèques
- 14/4.1.1 - Conservateurs territoriaux du patrimoine
- 14/4.1.1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine (décret n o 91-839 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.1.2 - Échelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux du patrimoine (décret n o 91-840 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.1.3 - Modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine (décret n o 2008-288 du 27 mars 2008 modifié)
- 14/4.1.1.4 - Programme des épreuves des concours pour les spécialités Archéologie, Archives, Inventaire, Musées, Patrimoine scientifique, technique et naturel (arrêté du 2 mai 2001 modifié)
- 14/4.1.1.5 - Programme des épreuves du concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine dans la spécialité Patrimoine scientifique, technique et naturel (arrêté du 13 mars 1998)
- 14/4.1.1.6 - Formation initiale des élèves conservateurs territoriaux du patrimoine (décret no 93-155 du 29 janvier 1993 modifié)
- 14/4.1.1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine (décret n o 91-839 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.2 - Conservateurs territoriaux de bibliothèques
- 14/4.1.2.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques (décret n o 91-841 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.2.2 - Échelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux de bibliothèques (décret n o 91-842 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.2.3 - Conditions d'accès et modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux de bibliothèques (décret n o 92-899 du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.1.2.4 - Programme des épreuves des concours de recrutement des conservateurs territoriaux de bibliothèques (arrêté du 2 septembre 1992)
- 14/4.1.2.5 - Formation initiale des élèves conservateurs territoriaux de bibliothèques (décret n o 93-160 du 29 janvier 1993 modifié)
- 14/4.1.2.6 - Modèle de demande d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques (arrêté du 27 août 1993)
- 14/4.1.2.7 - Bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur (arrêté du 19 décembre 2000)
- 14/4.1.2.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques (décret n o 91-841 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.3 - Attachés territoriaux de conservation du patrimoine
- 14/4.1.3.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine (décret n o 91-843 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.3.2 - Échelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux de conservation du patrimoine (décret n o 91-844 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.3.3 - Bonification indiciaire
- 14/4.1.3.4 - Conditions d'accès et modalités d'organisation des concours pour le recrutement des attachés territoriaux de conservation du patrimoine (décret n o 92-901 du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.1.3.5 - Programme des épreuves des concours de recrutement (arrêté du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.1.3.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine (décret n o 91-843 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.4 - Bibliothécaires territoriaux
- 14/4.1.4.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux (décret n o 91-845 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.4.2 - Échelonnement indiciaire applicable aux bibliothécaires territoriaux (décret n o 91-846 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.4.3 - Bonification indiciaire
- 14/4.1.4.4 - Conditions d'accès et modalités d'organisation des concours pour le recrutement des bibliothécaires territoriaux (décret n o 92-900 du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.1.4.5 - Programme des épreuves des concours de recrutement (arrêté du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.1.4.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux (décret n o 91-845 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.1.5 - Assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
- 14/4.1.5.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques (décret n o 2011-1642 du 23 novembre 2011)
- 14/4.1.5.2 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 11 du décret n o 2011-1642 du 23 novembre 2011 (décret n o 2011-1879 du 14 décembre 2011)
- 14/4.1.5.3 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au II de l'article 17 du décret n o 2011-1642 du 23 novembre 2011 (décret n o 2011-1880 du 14 décembre 2011)
- 14/4.1.5.4 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au III de l'article 17 du décret n o 2011-1642 du 23 novembre 2011 (décret n o 2011-1881 du 14 décembre 2011)
- 14/4.1.5.5 - Modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques (décret n o 2011-1882 du 14 décembre 2011)
- 14/4.1.5.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques (décret n o 2011-1642 du 23 novembre 2011)
- 14/4.1.6 - Assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques
- 14/4.1.7 - Adjoints territoriaux du patrimoine
- 14/4.1.7.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine (décret n o 2006-1692 du 22 décembre 2006)
- 14/4.1.7.2 - Modalités d'organisation des concours (décret n o 2007-110 du 29 janvier 2007 modifié)
- 14/4.1.7.3 - Modalités d'organisation des examens professionnels (décret n o 2007-115 du 29 janvier 2007 modifié)
- 14/4.1.7.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine (décret n o 2006-1692 du 22 décembre 2006)
- 14/4.1.1 - Conservateurs territoriaux du patrimoine
- 14/4.2 - Enseignement artistique
- 14/4.2.1 - Directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
- 14/4.2.1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 91-855 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.2.1.2 - Échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 91-856 du 2 septembre 1991)
- 14/4.2.1.3 - Conditions d'accès et modalités d'organisation des concours pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 92-892 du 2 sept. 1992 modifié)
- 14/4.2.1.4 - Programme des matières des épreuves des concours pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (arrêté du 2 septembre 1992)
- 14/4.2.1.5 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 92-893 du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.2.1.6 - Programme des matières des épreuves de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
- 14/4.2.1.7 - Application de l'article 16 du décret n o 91-855 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
- 14/4.2.1.8 - Composition de la commission chargée d'apprécier la pratique artistique des candidats aux concours de recrutement (arrêté du 16 mai 1997)
- 14/4.2.1.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 91-855 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.2.2 - Professeurs territoriaux d'enseignement artistique
- 14/4.2.2.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique, arts plastiques) (décret n o 91-857 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.2.2.2 - Échelonnement indiciaire applicable aux professeurs territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 91-858 du 2 septembre 1991)
- 14/4.2.2.3 - Bonification indiciaire
- 14/4.2.2.4 - Conditions d'accès et modalités d'organisation des concours pour le recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 92-894 du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.2.2.5 - Programme des matières des épreuves des concours pour le recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (arrêté du 2 septembre 1992)
- 14/4.2.2.6 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois (décret n o 92-895 du 2 septembre 1992 modifié)
- 14/4.2.2.7 - Programme des matières des épreuves de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (arrêté du 2 sept. 1992)
- 14/4.2.2.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique, arts plastiques) (décret n o 91-857 du 2 septembre 1991 modifié)
- 14/4.2.3 - Assistants territoriaux d'enseignement artistique
- 14/4.2.3.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 2012-437 du 29 mars 2012)
- 14/4.2.3.2 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 16-II du décret n o 2012-437 du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 2012-1017 du 3 septembre 2012)
- 14/4.2.3.3 - Modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 16-III du décret n o 2012-437 du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 2012-1018 du 3 septembre 2012)
- 14/4.2.3.4 - Modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 2012-1019 du 3 septembre 2012)
- 14/4.2.3.1 - Statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique (décret n o 2012-437 du 29 mars 2012)
- 14/4.2.1 - Directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
Patrimoine, bibliothèques, enseignement artistique la filière culturelle comprend de nombreux cadres d’emplois. Pour vous aider à vous y retrouver, nous avons sélectionné les textes indispensables pour chaque cadre d’emplois : bibliothécaire territorial, conservateur, assistant territorial d’enseignement artistique…
14/4.1 - Patrimoine et bibliothèques
1.1 - Conservateurs territoriaux du patrimoine
Textes de référence
Décret no 91-839 du 2 septembre 1991 modifié relatif au statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine (cf. Chap. 4/1.1.1 ).
Décret no 91-840 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine (cf. Chap. 4/1.1.2 ).
Décret no 2008-288 du 27 mars 2008 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine (cf. Chap. 4/1.1.3 ).
Arrêté du 29 décembre 1994 modifié fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine pour les spécialités Archéologie, Archives, Inventaire, Musées (cf. Chap. 4/1.1.4 ).
Arrêté du 13 mars 1998 modifié fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine pour la spécialité Patrimoine scientifique, technique et naturel (cf. ...
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