Collectivités territoriales

Devant les élus parisiens, le président François Hollande s'est engagé mardi 15 mai, au jour de son investiture, à "créer les conditions nécessaires à l'émergence d'une métropole parisienne, capable d'affronter à l'échelle pertinente tous les défis qui se présentent à elle".

L'architecture du futur musée de la Romanité à Nîmes sera réalisé par Élizabeth de Portzamparc, son époux Christian de Portzamparc étant chargé de l'urbanisme du site.

En appelant le conseil général, les habitants du Pas-de-Calais obtiennent immédiatement des conseils personnalisés et des renseignements sur leurs relations avec les services administratifs.

Le président François Hollande a annoncé son intention de "revivifier" la "démocratie locale" par "un nouvel acte de décentralisation", mardi 15 mai dans son discours d'investiture à l'Élysée.

La région Île-de-France, deuxième source de financement du cinéma après le CNC, présentera au festival de Cannes son futur dispositif d'aide à l'écriture de scénario, a annoncé vendredi 11 mai son président Jean-Paul Huchon.

Lyon a annoncé jeudi 10 mai l'interdiction de la vente d'alcool à emporter après 22h00, dès samedi 12 mai, pour lutter contre les "dérives liées à l'alcoolisation excessive sur l'espace public" en période estivale.

Chaque mois, les autorités organisatrices de transport doivent recenser les actes de délinquance qui ont été commis dans les réseaux qu'elles gèrent.

Le ministère de l'Écologie propose sept modèles de contrats de performance énergétique comportant des modèles de clauses spécifiques à introduire dans ce type de marché.

La Cnil poursuit en justice un responsable de site internet qui diffuse illégalement des données personnelles. Déclarer un site à la Cnil ne dispense pas de respecter la loi.

Les associations d'élus réunies dans le cadre du projet d'émission obligataire groupée des collectivités locales ont retenu trois banques chefs de file pour cette opération, Crédit Agricole CIB, HSBC France et Natixis, ont-elles annoncé vendredi 4 mai 2012 dans un communiqué commun.