Rythmes scolaires : le calendrier du fonds d’amorçage est connu

Éducation

Un calendrier « prévisionnel » de mise en œuvre du fonds d’amorçage « pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré » a été établi par le ministère et transmis aux recteurs, secrétaires généraux et Dasen. Il a également été présenté aux associations de représentants d’élus le 13 juin 2013.

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Éducation RYTHMES SCOLAIRES : UNE EXPÉRIMENTATION À PÉRENNISER Voir le dossier

Voici les grandes étapes de cet échéancier qui va de juin 2013 au 1er trimestre 2014 :

  • Début juin 2013 : envoi aux communes (et aux écoles privées sous contrat) d’un courrier leur demandant de signaler leur intention de bénéficier du fonds d’amorçage.
  • Fin juin 2013 : finalisation du recensement des communes (et des écoles privées sous contrat) concernées par une application de la réforme à la rentrée 2013, et synthèse des déclarations d’intention.
  • Fin juillet-août 2013 : publication prévisionnelle du décret d’application créant le fonds d’amorçage.
  • Semaine du 16 septembre : notification aux communes et aux organismes de gestion des écoles privées sous contrat du montant estimatif des aides au titre de l’année 2013-2014 et du montant du 1er versement.
  • Octobre 2013 : 1er versement par l’Agence de service et de paiement.
  • 1er trimestre 2014 : versement du solde du fonds pour l’année scolaire 2013-2014.

Posté le 18/06/13 par Rédaction Weka

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