L'état civil en pratique

Bertrand Humel

Attaché territorial, Bertrand Humel commence sa carrière en 2002 en travaillant pour la commune de Beauvais (57 000 habitants) tout d’abord en gérant le service réglementation, puis en ayant la responsabilité de toute la direction des services à la population. Il gère alors notamment le service état civil avec la mise en application de deux réformes fondamentales, celle du nom de famille et celle relative à la filiation et met en place le passeport biométrique à Beauvais, ville pilote. Ses autres activités concernent alors les élections, le recensement rénové de la population ainsi que la gestion du domaine réglementaire et les mairies de quartier.

C’est en janvier 2009 qu’il rejoint Amiens Métropole (agglomération de 180 000 habitants) en tant que directeur des services à la population. En charge des services état civil, élections et affaires administratives spécialisées et d’un centre d’information du public, il s’attache d’abord à mettre en place le passeport biométrique au sein de la mairie centrale et des mairies de quartier. Il gère par ailleurs le recensement ainsi qu’une forme de pilotage juridique des structures décentralisées d’accueil administratif sur le territoire de la ville d’Amiens. Suite à la mise en place du passeport biométrique, ses gros dossiers transversaux ont été et sont toujours la création d’un nouveau crématorium métropolitain ainsi que le développement du centre d’information du public en une plateforme transversale de traitement centralisé des appels et des sollicitations par mail de la collectivité, et tout cela, dans le cadre d’une démarche GRC (Gestion de la Relation Citoyen).

Axelle Cacheux

Aujourd’hui directrice des archives communales et communautaires d’Amiens, Axelle Cacheux est entrée dans le service en 2000, avant d’en prendre la direction en 2004. Membre du bureau de la section des archivistes communaux et intercommunaux de l’Association des Archivistes Français, elle dispense également des formations pour cet organisme, mais aussi pour le CNFPT et les Archives de France. Depuis 2007, elle enseigne à l’Université de Picardie, au sein du master « Métiers des Archives et Technologies Appliquées ». Axelle Cacheux est titulaire d’un master d’histoire et du concours d’attaché territorial de conservation du patrimoine.

Isabelle Court

Spécialiste des problématiques du droit relatif à l’état civil depuis plus de 20 ans, Isabelle Court, attachée territoriale, est depuis 2006 directrice des affaires administratives à la ville de Saint-Germain-en-Laye (42 580 habitants, Yvelines). Cette direction de 31 agents regroupe le pôle état civil, le pôle vie pratique (guichet unique affaires générales et scolaires), le service élections, les cimetières, l’accueil, le standard et la sécurité des bâtiments publics.

Avec pour objectif de rationnaliser le service rendu à la population, elle a été à l’initiative de la constitution d’un réseau d’échanges entre les différents pratiquants état civil et affaires générales du département

des Yvelines, en lien avec le Parquet civil du Tribunal de Grande Instance de Versailles. Dans la continuité de la mise en place du projet Atrium qui consiste en la modernisation des services publics, Isabelle Court est associée aujourd’hui à la dernière phase : la certification pour la qualité de l’accueil.

Passionnée de droit civil, elle est intervenue sur des conférences relatives à la réforme de la filiation et enseigne aussi sur des sessions de formation liées à l’état civil, aux élections et à la législation funéraire.

Juriste en droit civil et droit public, elle prépare aux oraux de droit relatif à l’état civil et de droit public dans le cadre des concours de la fonction publique territoriale, en lien avec le CNFPT.

Damien Dutrieux

Maître de conférences associé à l’Université de Valenciennes, Damien Dutrieux est consultant au CRIDON Nord-Est pour le droit des collectivités territoriales, le droit de l’urbanisme et le droit funéraire.

Outre sa participation aux travaux de l’Institut notarial des collectivités locales du Conseil supérieur du notariat, il est l’auteur de nombreux ouvrages et articles concernant le droit public et il dirige et coordonne le Guide des opérations et services funéraires publié par les éditions WEKA.

Corinne Fablet

Directrice des affaires générales, affaires juridiques et réglementation à la ville de Creil, Corinne Fablet travaille depuis plus de 20 ans dans le droit relatif à l’état civil.

Passionnée par le droit de la famille, elle a animé des conférences lors de la publication des lois sur la réforme du nom de famille et de la filiation. Elle intervient également pour le CNFPT Picardie et Basse Normandie.

Guillaume Grandin

Directeur territorial, Guillaume Grandin, fort de son expérience de direction au sein de plusieurs services de prestations à la population, dispose d’une forte expertise, que ce soit dans le domaine de l'état civil et de la citoyenneté ou dans celui de la sécurité et de la prévention de la délinquance.

Il est aujourd’hui directeur de l’Accueil des publics à la ville de Rouen. C’est dans ce cadre qu’il pilote la mise en œuvre d'une politique d'amélioration globale de l'accueil, récompensée par la certification AFAQ/AFNOR Qualiville à partir de l'année 2008. Il participe à ce titre à de nombreux échanges et forums locaux, dédiés à l'amélioration de l'accueil dans les collectivités locales, sous l'angle de la qualité.

Parallèlement, il enseigne depuis plusieurs années les principes de la relation publique, la méthode de gestion des dossiers communaux, le droit de l’aide et de l’action sociale et le droit constitutionnel à l'Université de Rouen. Il collabore régulièrement avec le CNFPT et le centre de gestion de la Seine-Maritime pour l'organisation des concours et examens de la fonction publique territoriale.

Fabrice Luginbühl

Accueil, état civil, cimetières, cartes nationales d'identité, passeports, formalités citoyennes, réglementation, recensement de la population et mairies de quartier n’ont plus de secrets pour Fabrice Luginbühl. Attaché territorial, responsable des services à la population à la ville de Beauvais (Oise) depuis 2009, il y était précédemment en charge, de 2005 à 2008, du service État civil dans lequel il a mis en place la polyvalence et participé à la mise en œuvre du passeport biométrique. Il est également le coordonnateur municipal pour le recensement de la population.

Aurélie Maurer

Aurélie Maurer a débuté sa carrière au sein des collectivités territoriales en 2003 en accomplissant des missions de remplacement pour le compte du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan. En novembre 2005, elle est devenue titulaire de la fonction publique territoriale à la mairie d’Hennebont (Morbihan). Elle est juriste de formation et titulaire d'une maîtrise de droit.

Responsable du service état civil de la ville de Remiremont (Vosges) depuis décembre 2009, elle gère l'état civil (naissances, mariages, décès), les élections, le recensement des jeunes et le domaine funéraire.

Parmi ses projets phares figure notamment le changement des logiciels état civil, recensement citoyen et cimetière. Elle a par ailleurs inscrit la mairie dans le projet de modernisation et de simplification des procédures pour les citoyens dans leur démarche en ligne.

Sylvie Pécourt

Attachée territoriale à la ville d’Amiens depuis 2007, Sylvie Pécourt occupe actuellement un poste de chargée de mission à la direction des services à la population (qui comprend notamment le service état civil).

À ce titre, elle contribue activement à la mise en place et à la formalisation des procédures de dématérialisation au sein des services de sa direction et dans les services de proximité de la ville, en particulier en matière de titres d’identité et de voyage (passeport biométrique et carte nationale d’identité électronique).

Céline Visset

Juriste publiciste de formation, fonctionnaire d'État, en charge de services juridiques dans le domaine de l'expropriation, des travaux routiers, puis de l'urbanisme, Céline Visset découvre la fonction publique territoriale en 2007 et l’intègre en 2009, en prenant un poste de directeur du service état civil, formalités administratives, élections. Céline Visset dirige aujourd’hui ce service de 70 personnes, 12 personnes travaillant à l'état civil. Ville de naissances, La Rochelle enregistre quelque 2 600 naissances par an et plus de 700 reconnaissances. Après avoir engagé une restructuration du service, travaillé sur l’amélioration de l’accueil du public et mis en œuvre le déploiement du passeport biométrique, Céline Visset s’est investie dans le domaine de l’état civil.

Elle a par ailleurs une expérience de préparation et jury de concours pour les épreuves de droit civil.