Il convient de reprendre chaque élément de la définition présentée ci-dessus.
Un ensemble non clivé
A priori, les conseillers communautaires forment un ensemble qui n’est pas, à l’origine, divisé en permanence par l’appartenance de ses membres soit à une majorité, soit à une opposition. Il peut, sur un sujet particulier, se diviser mais ce sera alors en raison de divergences ponctuelles, et pas en fonction de postures liées à l’appartenance à tel ou tel parti politique.
Des statuts différents
L’ensemble formé par les conseillers communautaires est assez hétérogène puisqu’il est constitué de conseillers ayant des statuts, donc des niveaux de responsabilités et, par là même, des niveaux d’implication et d’information très différents les uns des autres.
Citons :
- Les membres du bureau communautaire (article L. 5211-10 du
Code général des collectivités territoriales
).
- Les membres (titulaires et suppléants) du conseil communautaire (article L. 5211-10 du CGCT).
- Les membres des commissions thématiques : chaque commission est composée de conseillers qui se répartissent les rôles de 1er vice-président de commission, parfois entouré de deux ou trois autres vice-présidents de commissions, et les rôles de simples membres de commission. Ces membres sont des conseillers titulaires ou des conseillers suppléants, mais ils peuvent être également des « auditeurs libres », à savoir de simples conseillers municipaux ayant reçu mandat de leur conseil municipal uniquement pour siéger au sein d’une ou plusieurs commissions thématiques. On en déduit que ces auditeurs libres doivent bénéficier d’éléments d’appréhension des sujets traités en commission.
- Les membres de la conférence des maires (si cette instance existe) : elle est composée des maires de chaque commune membre. Mais chaque maire n’a peut-être pas fait le choix de siéger au sein de l’intercommunalité. Ceux qui ne participent qu’à cette instance ont donc besoin de bénéficier d’un lien d’information permanent, venant de l’Institution directement.
Une hétérogénéité des adhésions
Les conseillers communautaires n’ont pas toujours été élus par les conseils municipaux en fonction de leur bienveillance pour le phénomène intercommunal. Certaines communes ont pu choisir, au contraire, quelques « intercommunaux septiques » afin que leurs intérêts particuliers soient férocement préservés.
Des préoccupations et des vécus inégaux
Le territoire d’une intercommunalité est composé de communes très différentes les unes des autres. Les élus seront donc très différents eux aussi. Ils le sont par leurs préoccupations, ne serait-ce que parce que vont sans doute cohabiter dans les EPCI des élus très « urbains », venant de grandes villes et des élus plus « ruraux ». Ils le sont aussi par les populations qu’ils représentent, donc les modes de vie et les attentes vis-à-vis des politiques. Ils le sont, enfin, car leur vécu et leur relation à la gouvernance publique ne seront pas les mêmes.
Une connaissance du fonctionnement des EPCI et très inégale : les élus locaux sont des citoyens comme les autres, leur mandat ne leur a pas automatiquement fait intégrer les complexes strates et rouages de l’administration territoriale. Par ailleurs, leur ancienneté élective pourra également être différente. Leurs facultés de jongler avec le CGCT, les procédures et les rouages publics seront tout aussi inégales.
Ainsi, la communication à destination des conseillers communautaires veillera à leur apporter les informations utiles, les ressources nécessaires pour que fonctionnement, procédures et enjeux soient compris. Elle s’attachera aussi à mettre en place ou à accompagner les moments de travail commun, pour qu’un « esprit communautaire » souffle entre les délégués.
