accident-vasculaire
accident-vasculaire dans l'actualité
-
Article
Le gouvernement lance un plan de lutte contre les accidents vasculaires cérébraux…
L'accident vasculaire constitue la troisième cause de mortalité chez les hommes, la seconde chez les femmes et la première cause de handicap acquis… -
Article
Un accident conséquence d'une incapacité due à un accident de service antérieur…
Non : dans un arrêt en date du 10 janvier 2001, le Conseil d'État précise que si le second accident non imputable au service n'est que la conséquence de l'incapacité résultant… -
Article
Accident de trajet : les derniers arrêts à connaître
La notion « d'accident de service », spécifique à la fonction publique, recouvre deux grands types d'accidents : les accidents de travail et les accidents de trajet. L'accidentologie de trajet est définie… -
Article
Accident de service et de trajet des fonctionnaires : les jurisprudences à…
Les accidents de service et d'accident de trajet des fonctionnaires font régulièrement l'objet de contentieux. Tour d'horizon des principales jurisprudences à connaître par les employeurs publics pour déterminer…
accident-vasculaire dans les ressources documentaires
Accident du travail – Accident de service
08/10/2023
Reconnaître ou refuser un accident de service ou un accident…
16/10/2011
Accident de trajet
15/01/2024
Différencier l’accident de travail de l’accident de service
26/01/2022
Les accidents de la voie publique
16/07/2023
Instruire une demande de reconnaissance d’un accident de service
31/08/2023
Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident…
16/05/2022
L’enjeu économique des accidents du travail des fonctionnaires
06/07/2023
Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie…
06/03/2012
Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie…
19/02/2018
Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident…
21/02/2022
Analyser les statistiques et indicateurs des accidents de service et…
24/03/2014
Mettre en place un registre d’infirmerie ou registre des accidents…
15/05/2023
Assurer la gestion administrative d’un accident de service
16/10/2011
La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de…
20/02/2022
Une offre pour chaque métier
Les + vus
08/03/2024
Fonction publique : FO appelle à la grève à partir du 19 mars 2024
13/03/2024
Hauts fonctionnaires : la suite de la réforme se fera "avant la fin ...
13/03/2024
La semaine de quatre jours dans le secteur public : quelques recettes
06/03/2024
Protection de l’enfance : le gouvernement publie trois nouveaux ...
01/02/2024
Congé pour enfant malade dans la fonction publique : le certificat ...