Actualisation marché
Actualisation marché dans l'actualité
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Article
Marché de travaux ou marché de services ?
Qualifier l’objet de son marché de marché de travaux ou de marché de services a des conséquences procédurales importantes, à l'image… -
Article
Un arrêté actualise le régime de passation des marchés des organismes de…
À l’exception des caisses nationales qui appliquent en tant qu’établissements publics administratifs la réglementation des marchés publics, les organismes locaux ou régionaux de sécurité sociale, personnes morales de droit privé,… -
Article
Prix dans les marchés publics : Bercy publie une version actualisée du…
Le guide sur les prix, divisé en neuf chapitres, mis en ligne par l'Observatoire économique de la commande publique (OECP), est présenté comme un document de conseils aux acheteurs et… -
Article
Ordonnance marchés publics : le nouveau marché de partenariat
Les contrats de partenariat sont estimés comme représentant au total près de 15 milliards d’euros depuis 2005. L’ordonnance n° 2015-899…
Actualisation marché dans les ressources documentaires
Modèle d’actualisation de prix à utiliser pour élaborer la clause…
24/02/2020
Exemples de formules de variation de prix par révision ou…
16/09/2021
Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
16/09/2021
Procéder à l’actualisation du prix d’un marché : mécanisme, dispositions, conditions d’application,…
24/02/2020
Publier les données essentielles du marché
24/09/2023
Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…
23/02/2024
Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
05/12/2022
Durées des marchés fixées par le Code de la commande…
18/12/2019
Avis de marché
12/01/2020
Tout savoir sur la résiliation du marché
01/01/2024
Contrôler l’exécution d’un marché
14/11/2023
L’exécution d’un marché public
17/03/2019
Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée…
15/09/2022
Établir la liste annuelle des marchés conclus : marchés concernés,…
08/06/2016
Une offre pour chaque métier
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