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Les enseignements généraux et professionnels adaptés (Egpa)
Aujourd’hui, les enseignements généraux et professionnels adaptés (Egpa) regroupent deux types de structures : l’une, héritière des sections d’enseignement spécialisé (SES), intégrée dans un EPLE de type collège : la section d’enseignement…

22/06/2017

#Élève à besoins particuliers
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Proposer des outils adaptés aux personnes handicapées dans les lieux…
Au-delà de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 qui oblige les acteurs culturels à prévoir l’accessibilité aux bâtiments, vous souhaitez rendre plus accessible votre spectacle ou votre festival aux…

10/03/2011

#Personne handicapée #Accessibilité
picto culture-et-communication

Proposer des outils adaptés aux lecteurs handicapés en bibliothèque et…
Au-delà de la mise en accessibilité des bâtiments, vous souhaitez rendre plus accessible votre bibliothèque, votre médiathèque ou votre ludothèque aux usagers handicapés. Quels outils mettre en place ? Comment répondre…

18/04/2019

#Personne handicapée #Accessibilité
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Accéder à un logement adapté grâce à la maîtrise d'œuvre…
Vous accompagnez une famille en situation d’exclusion sociale et souhaitez lui proposer une offre d'habitat adapté ? Celle-ci permet à des ménages défavorisés, dont les modes de vie ou les comportements…

01/02/2011

#Logement #Économie sociale et solidaire
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Les différents thèmes à aborder dans une approche holistique de l’adaptation de la ville…
L’adaptation de la ville au vieillissement nécessite d’adopter une approche éminemment transversale et holistique, sous peine de rendre inefficace toute action portée. Il est en effet peu utile d’adapter le…

18/10/2022

#Logement #CCAS #Opération d'aménagement
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Modèle de courrier de négociation type en procédure adaptée
Cet outil est un modèle de courrier qui vous sera utile pour la rédaction d’un courrier de négociation en procédure adaptée, qui détermine les conditions et modalités d’exécution de la…

14/03/2023

#Négociation avec les candidats
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Modèle de courrier de négociations complémentaires en procédure adaptée
Cet outil est un modèle de courrier qui vous sera utile pour la rédaction d’un courrier de négociations complémentaires en procédure adaptée, qui détermine les conditions et modalités d’exécution de…

15/01/2019

#Négociation avec les candidats
picto culture-et-communication

Adapter sa politique de communication à un événement
Un événement est organisé dans votre ville. Vous devez adapter votre stratégie de communication pour qu’il puisse servir l’image de votre collectivité. Mais le plan de communication et l’investissement varient…

23/06/2019

#Événementiel #Stratégie de communication
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Mettre en œuvre la procédure adaptée
La procédure adaptée est une procédure dont les modalités sont librement fixées par le maître d’ouvrage en fonction de la nature et des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre…

03/01/2024

#MAPA #Marché de travaux
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Exemples de clauses à insérer dans un règlement de la…
Ce document fournit deux exemples d’articles pour le règlement de la consultation de votre procédure adaptée. Ces modèles pourront être complétés ou adaptés en fonction de vos besoins et des…

14/03/2023

#Négociation avec les candidats
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Accéder à un logement adapté au handicap
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a fait de l’accessibilité un de ses…

16/10/2011

#Logement #Personne handicapée
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Adapter l’organigramme aux enjeux de l’innovation
Les organigrammes de centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) ont été généralement conçus pour répondre à des logiques de service tournées vers des typologies de publics (personnes âgées, insertion, petite enfance…)…

25/04/2018

#Gestion administrative #Organisation des services
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Règlement de la consultation d’un marché passé selon une procédure…
Ce modèle de règlement de la consultation d’un marché à procédure adaptée reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et caractéristiques du marché, délai d’exécution, conditions de…

23/11/2022

#Règlement de consultation #Marché de travaux
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Choisir le maître d’œuvre en procédure adaptée
La procédure adaptée est une procédure dont les modalités sont librement fixées par le maître d’ouvrage en fonction de la nature et des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre…

02/01/2024

#Maître d'œuvre #Procédure de marché public
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Organiser un accueil adapté aux attentes des usagers
Le décret n° 95-562 du 6 mai 1995 confie aux centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) un rôle d’animation « d’une action générale de prévention et de développement social à l’échelle de la commune,…

25/04/2018

#Accompagnement des publics #Accueil

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Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de sécurité privées

15/04/2024

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