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agents-titulaires dans l'actualité

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Bulletins de salaire des agents du corps des infirmiers en…
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la FPH : agent titulaire à temps plein du grade d’infirmier…

27/02/2024

#Rémunération #Cadre de santé
picto ressources-humaines

Le reclassement pour inaptitude d’un agent contractuel
Les contractuels représentent aujourd’hui près de 25 % des agents de la fonction publique. Avec des contrats plus longs et la généralisation des contrats à durée indéterminée (CDI), les employeurs publics…

25/02/2024

#Inaptitude #Contractuel #Licenciement
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Impulser une dynamique de formation des agents au sein de…
Face aux enjeux des questions liées à l’éducation, et face à la demande des familles et des professionnels de l’Éducation nationale, les agents des services scolaires doivent faire preuve d’un…

18/12/2022

#Loi et réglementation #Management
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Recrutement d’agents non titulaires : réglementation
Sous forme de tableau récapitulatif, cet outil rappelle les différents dispositifs permettant le recrutement d’agents non titulaires.

08/07/2015

#Recrutement #Organisation des services
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Le recrutement d’un agent non titulaire ou contractuel
Chaque collectivité peut être amenée à procéder au recrutement d’un agent contractuel ou non titulaire de la fonction publique territoriale.Le cadre réglementaire précise les conditions de ce type de recrutement,…

23/06/2022

#Contractuel #Recrutement
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Trame de convention de rupture conventionnelle pour un agent titulaire…
Cette trame de convention, adaptée du formulaire élaboré par le ministère de la Fonction publique, vient sceller les termes de l’accord de rupture conventionnelle préalablement intervenu entre le centre hospitalier…

22/03/2022

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Le recours aux agents contractuels en Ehpad publics
Les emplois permanents de l’État, des collectivités territoriales et des établissements publics sont occupés par des fonctionnaires titulaires, c’est-à-dire des agents en position « statutaire ». Ce principe est proclamé par l’article…

15/03/2022

#Contractuel #Management
picto institutions-et-administration-territoriale

Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet affilié…
Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet et affilié à la CNRACL permet d’appréhender le calcul de la Gipa ainsi que l’impact sur les différentes…

11/09/2023

#Rémunération #Indemnités
picto ressources-humaines

Bulletin de paie d’un agent titulaire affilié à la CNRACL…
Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, et percevant une participation de l’employeur en santé et en prévoyance, permet d’identifier le…

30/09/2022

#Protection sociale #Cotisations
picto institutions-et-administration-territoriale

Bulletin de paie d'un agent titulaire à temps complet affilié…
Ce modèle de bulletin de paie d'un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, disposant d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service, permet d'identifier le régime…

11/09/2023

#Logement #Avantages en nature

Exemple de bulletin de salaire d’un agent des services hospitaliers…
Il s’agit du bulletin de salaire d’un agent des services hospitaliers qualifié titulaire à temps partiel, en congé de formation professionnelle, au 9e échelon de son grade de sage-femme.

24/10/2022

picto ressources-humaines

Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, de…
Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet de catégorie B, bénéficiant du transfert primes/points. Ce transfert est matérialisé sur le bulletin de…

15/02/2022

#Régime indiciaire #Gestion de la paie
picto ressources-humaines

Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet affilié…
Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, et percevant une participation de l’employeur en santé et en prévoyance, permet d’identifier le…

28/02/2023

#Protection sociale #Cotisations
picto ressources-humaines

Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps non complet…
Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps non complet (temps de travail hebdomadaire inférieur à 28 heures) relevant du régime général, et percevant une participation de l’employeur…

30/09/2022

#Protection sociale #Cotisations
picto ressources-humaines

Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à…
Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général (temps de travail hebdomadaire inférieur à…

07/02/2024

#Cotisations

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