ALCOOLISME

Fini l'alcool pour les CRS

de la note de la direction. Le syndicat reconnait toutefois que la consommation d'alcool... ne doit pas se faire en public. La direction des CRS a décidé d'interdire la consommation d'alcool...

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Procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique

conduite sous l’empire d’un état alcoolique... dépistage de l'imprégnation alcoolique... Dépister la conduite d’un véhicule sous l’empire d’un état alcoolique Afin de déterminer... une présomption de conduite sous l’empire d’un état alcoolique (CEEA), le policier municipal doit constater... est ensuite avisé qu’il va faire l’objet d’un dépistage de l’imprégnation alcoolique à l’aide d’un éthylotest...

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Formation Bars restaurants et vente d'alcool : les compétences communales

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ALCOOLISME : actualités

ALCOOLISME : ressources documentaires

ALCOOLISME : Santé

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ALCOOLISME : forum

  • Administration & gestion locales 6 mars 2013

    Alcool et concours

    P.Vautrino

    P.Vautrino

    Une association peut elle fournir de l'alcool en récompense à un concours ?...

  • Police - Sécurité - Sûreté 9 mai 2014

    ARRETE CONCERNANT L'ALCOOL

    7000133217

    kotikk

    un arrêté d'interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique ainsi que l'utilisation de bouteille... la consommation d'alcool sur la voie publique en respectant les formes s'appliquant à tout texte restrictif... ) ou d'autres fêtes même si paradoxalement la consommation d'alcool sur la voie publique est souvent tolérée... ° 1009070) a rappelé récemment qu'un maire pouvait interdire la consommation d’alcool sur la voie publique... sur le territoire de la commune me paraît hors d'atteinte compte-tenu du mode de commercialisation de l'alcool...

  • Administration & gestion locales 3 mars 2013

    Alcool et concours

    Camillette

    Camillette

    Une association peut elle fournir de l'alcool en récompense à un concours ?...

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