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alsace dans les ressources documentaires

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Exemple de cahier des charges pour la création d’un SAMSAH

Le cahier des charges du SAMSAH a été élaboré par l’ARS-Alsace et le conseil général du Haut-Rhin. Il expose les besoins auxquels le projet à vocation à répondre, la capacité…

31/08/2016

#Bénéficiaire des ESMS #Personne handicapée
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Créer une association déclarée

Créer une association déclarée nécessite de clarifier deux approches : votre intention « politique » d’influence sur la vie de la cité (analyse du contexte puis rédaction des statuts) ; et l’organisation qui en découle…

20/06/2014

#Association #Loi et réglementation
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Taxe d’apprentissage : mode d’emploi

Depuis le 1er janvier 2019, la contribution à la formation professionnelle et la taxe d’apprentissage ont été rassemblées en une contribution unique : la contribution unique à la formation et à l’alternance.…

09/03/2020

#Taxe d'apprentissage