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Amortissement dans les ressources documentaires

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Amortissement des immobilisations

Les instructions comptables du secteur public local, qu’il s’agisse des services administratifs (M14, M52, M57) ou industriels et commerciaux (M4) donnent de la notion d’amortissement une définition similaire :L’amortissement est défini…

13/11/2022

#Production immobilisée #Amortissement
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Calculer l’amortissement comptable d’un actif immobilisé selon le mode linéaire

L’amortissement des éléments du patrimoine est inévitable en comptabilité. Les entreprises culturelles ne font pas exception à la règle… Pour autant, l’amortissement ne correspond pas à une dépense. Ainsi, il…

05/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion comptable
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Modèle de délibération fixant les durées d’amortissement

L’assemblée délibérante fixe librement les durées d’amortissement des immobilisations dont l’amortissement est obligatoire ou qu’elle a décidé d’amortir. Elle ne peut toutefois s’écarter du barème indicatif au-delà de durées vraisemblables.

14/11/2022

#Production immobilisée #Amortissement
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Durées indicatives d’amortissement

Cet outil détaille les durées indicatives d’amortissement.L’instruction comptable M52 fournit des durées indicatives d’amortissement pour les immobilisations.

14/06/2022

#Département #Instruction comptable
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Présentation sous PowerPoint des opérations comptables liées à l’amortissement et…

Le mécanisme comptable de l’amortissement d’un bâtiment scolaire, de la reprise de la dotation départementale d’équipement des collèges et de la neutralisation de l’amortissement fait l’objet d’une présentation animée à…

14/11/2022

#Production immobilisée #Amortissement
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Annexes budgétaires : les états relatifs aux amortissements, aux provisions…

Les annexes budgétaires permettent de compléter les informations contenues dans les documents et tableaux budgétaires proprement dits. Ces annexes sont indispensables aux élus qui votent le budget mais aussi à…

09/11/2021

#Budget annexe #Amortissement
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Gérer les amortissements et provisions

Avec la réforme du cadre budgétaire et comptable, les amortissements et provisions s’imposent en comptabilité budgétaire et n’échappent plus à la compétence de l’ordonnateur et du conseil d’administration. D’où l’implication…

25/05/2016

#Provision #Amortissement
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Maquette budgétaire – Méthodes utilisées en matière d’amortissement

La reproduction des états A3, méthodes utilisées pour les amortissements, est commentée.

10/11/2021

#Budget annexe #Amortissement

Modèle de délibération fixant les durées d’amortissement

La délibération qui suit présente un tableau de durées d’amortissement à faire valider en conseil d’administration et à adapter à votre CCAS/CIAS. Cette délibération est à prendre pour modifier les…

17/06/2019

#Délibération #Amortissement
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Barème indicatif des durées d’amortissement pour les services départementaux d’incendie…

L’instruction comptable M61 fournit des durées indicatives d’amortissement pour les immobilisations.

14/06/2022

#SDIS #Gestion budgétaire
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Modèle de certificat administratif constatant la dotation aux amortissements des…

Cet outil est un modèle de certificat administratif concernant la dotation aux amortissements des charges à répartir.

06/10/2020

#Rattachement de charge et de produit #Emprunt
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Présentation sous PowerPoint du mécanisme comptable de l’amortissement d’une immobilisation…

Les opérations comptables liées à l’amortissement font l’objet d’une présentation animée à l’aide du logiciel PowerPoint.

14/11/2022

#Production immobilisée #Amortissement
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Délibération relative à la définition du mode de gestion des…

Cet outil est un modèle de délibération définissant le mode de gestion des amortissements des immobilisations. En effet, une nouvelle délibération doit nécessairement être prise à ce sujet, dans le…

21/12/2023

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Rapport de présentation de la délibération relative à la définition…

Cet outil est un modèle de rapport qui vous permettra d’expliquer à vos administrateurs les impacts du passage à la M57, sur le volet de la gestion des amortissements des…

14/12/2023

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Les opérations sur emprunt assorti d’une option de tirage sur…

Appelés couramment « emprunts revolving », les crédits à long terme renouvelables sont des emprunts qui peuvent être mobilisés et remboursés à tout moment dans la limite du capital non amorti : ce…

29/05/2016

#Emprunt #Trésorerie