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Ancienneté dans les ressources documentaires

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Absentéisme et ancienneté

Ce graphique propose de croiser l'absentéisme avc l'ancienneté dans l'entreprise pour anticiper les changements.

22/07/2019

#Management #Absence
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Calcul de l’ancienneté d’un agent à comptabiliser dans l’attribution d’une…

Cet outil fournit un modèle de calcul de l’ancienneté d’un agent dans le cadre de l’attribution d’une médaille du travail.

13/04/2023

#Agent #Temps de travail
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Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement…

Les praticiens hospitaliers sont nommés dans un cadre statutaire suite à la réussite du Concours national organisé par le Centre national de gestion. Le statut prévoit les conditions de reprise…

16/04/2012

#Régime indiciaire #Praticien hospitalier
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Mettre en œuvre la réforme du temps de travail : les…

La loi n° 2019-829 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, par son article 47, abroge le fondement légal ayant permis le maintien de régimes dérogatoires à la durée légale…

12/06/2023

#Temps de travail #RTT
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Fiche de fixation de l’ancienneté pour le calcul de la…

Cette fiche, élaborée par le CNG, a été conçue pour faciliter la présentation des différents types d’activités qui peuvent être pris en considération en fonction des règles statutaires.

16/04/2012

#Régime indiciaire #Praticien hospitalier
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Calcul de l’indemnité de licenciement d’un contractuel

Cet outil permet de calculer l’indemnité de licenciement due à un contractuel en tenant compte de son ancienneté, de sa rémunération, de son âge et du motif de licenciement.

23/06/2020

#Contractuel #Contrat de travail
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Reclassement des fonctionnaires de catégorie C au 1er janvier 2022

Ce document présente, sous forme de tableaux, la modification du nombre d’échelons des grades classés dans les échelles de rémunération C1 et C2 et de la durée de certains de…

19/01/2023

#Fonctionnaire #Reclassement

Illustration du changement d’un barème de notation

Cet outil présente un modèle de translation d’un barème de notation vers un autre (après négociation avec les organisations syndicales notamment). Les variations de ces deux barèmes sont essentiellement basées…

20/02/2020

#Entretien d'évaluation
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Remise de la Médaille d’honneur agricole

Le maire doit remettre une ou plusieurs Médailles d’honneur agricole. Au nombre de 27, les médailles d’honneur ‒ qui vont des distinctions pour actes de courage aux médailles d’honneur agricole ‒ récompensent…

13/12/2011

#Protocole officiel #Discours
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Classement indiciaire en catégorie A

Le fonctionnaire qui change de grade ou de catégorie après concours, promotion interne ou changement de statut (le non titulaire qui devient fonctionnaire) ne repart pas de zéro dans sa…

02/02/2022

#Régime indiciaire #Cadre d'emploi
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Identifier les droits à congés indemnisés des agents contractuels du…

La protection sociale des agents contractuels est régie par le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels. Ceux-ci sont affiliés au régime général de Sécurité sociale et à…

09/01/2024

#Congés #Indemnités
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Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale :…

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime général. C’est notamment le cas pour les risques maladie,…

09/01/2024

#Protection sociale #Indemnités
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Le cadre d’emplois des gardes champêtres

Le corps des gardes champêtres a été créé par les lois des 28 septembre et 6 octobre 1791. Ils peuvent donc se prévaloir de leur ancienneté face aux policiers municipaux. Bien que…

06/08/2014

#Cadre d'emploi
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Comment s’établit la rémunération des praticiens attachés ?

La rémunération des praticiens attachés est versée après service fait, lorsqu’ils sont en position d’activité. La rémunération des praticiens attachés varie selon leur ancienneté, dans les conditions détaillées ci-après. Dans…

01/11/2017

#Rémunération #Praticien hospitalier
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Formation des cadres de proximité – Fiche d’analyse de besoins

La fiche constitue un modèle de questionnaire d’analyse des besoins de formation qui peut être adressé aux cadres de proximité pressentis pour suivre une formation. Ce questionnaire reprend différents éléments :…

12/04/2017