ANONYMAT

Pour les défenseurs de l'accouchement sous X, l'anonymat est vital

d'accoucher dans l'anonymat était nécessaire", a indiqué la pédopsychiatre Catherine Bonnet... Bonnet, le maintien de la loi en l'état est extrêmement important car l'anonymat protège... à lever l'anonymat dont bénéficie une mère dans le cadre de l'accouchement dans le secret... de l'anonymat mettrait en danger la vie des mères et de leurs bébés. ...

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Quelle est la conduite à tenir en cas de décès dans l'anonymat ?

en œuvre de la procédure de signalement systématique des personnes décédées dans l'anonymat.... de signalement systématique des personnes décédées dans l'anonymat. Texte de référence... en milieu hospitalier dans l'anonymat, Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n...

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Formation : La procédure de concours - Atelier rédactionnel

et les attributions du pouvoir adjudicateur L’organisation de l’anonymat La pondération... (indemnisation, anonymat, critères de sélection, etc) - le niveau de prestations demandées... des questions-réponses La remise des prestations et la gestion de l’anonymat   La phase de jugement...

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Problème d'anonymat

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    de celle-ci alors que le règlement exigeait l'anonymat. Quid ?...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Problème d'anonymat

    G.Morel

    G.Morel

    de celle-ci alors que le règlement exigeait l'anonymat. Quid ?...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Anonymat consours restreint

    I.B-mpublic

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    Doit-on respecter l'anonymat en matière de concours restreint ?... L’article 70 du Code des marchés publics impose l’anonymat dès lors que l’on est au...

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