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ap-hm dans les ressources documentaires

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Les assistants de prévention et de sécurité (APS)

Il y a maintenant cinq ans, un nouveau statut en réponse au questionnement relatif aux violences constatées dans les établissements. Les pistes d’investigation étaient diverses, allant jusqu’à évoquer une présence…

24/03/2022

#Acteur de l'éducation #Éducation prioritaire
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Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de…

La mission de conception est décomposée en éléments portant sur l’esquisse, l’avant-projet sommaire (APS), l’avant-projet définitif (APD), le projet, les études d’exécution et de synthèse ou la conformité et le…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Avant projet
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Formulaire de demande de modification d’un agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)…

Ce formulaire doit être utilisé pour toutes vos demandes de modification ou de prolongation de votre Ad’AP.

25/05/2020

#Accessibilité
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La gestion en AP/CP - Lien avec la programmation pluriannuelle

La procédure des autorisations de programme et crédits de paiement constitue une réponse organisée pour permettre de mettre en œuvre la pluriannualité des investissements publics en respectant les principes budgétaires…

10/04/2023

#Exécution budgétaire #Plan d'investissement
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Réaliser l'avant-projet (APS, APD) : réhabilitation d'un ouvrage de bâtiment

Ce sont les dispositions des articles R. 2431-20 à R. 2431-22 du Code de la commande publique qui définissent le contenu des éléments de mission pour les opérations de réhabilitation d’ouvrages de…

27/03/2019

#Bâtiment et équipement publics #Avant projet
picto institutions-et-administration-territoriale

Mettre en œuvre un agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)

À la lettre de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, tous les établissements recevant du public ou ouverts au public devraient être entièrement…

25/05/2020

#Accessibilité
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Le glissement de tâches en équipe de soins et l’appréciation…

Un jeune enfant est hospitalisé, suite à des vomissements répétés, une intolérance alimentaire et une forte déshydratation. Il est pris en charge dans le service de pneumologie, faute de place…

03/03/2022

#Responsabilité #Professionnel de santé
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Rédiger un règlement financier des autorisations de programme et des autorisations d’engagement

La gestion pluriannuelle est une nécessité pour les collectivités et leurs établissements publics de coopération. D’un point de vue prospectif, la vision pluriannuelle est une obligation. Les collectivités et les…

12/10/2022

#Prospective financière #Plan d'investissement
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Délibération portant AP/CP

Le modèle de délibération permet d’aborder la création d’une autorisation de programme, sa répartition en crédits de paiement, ainsi que son financement.

08/12/2021

#Exécution budgétaire #Plan d'investissement
picto institutions-et-administration-territoriale

Identifier et mettre en œuvre des AP/CP

Selon le principe de l’annualité budgétaire, le budget apporte une réponse inadaptée à une approche pluriannuelle des engagements des collectivités, essentiellement en section d’investissement, mais aussi en fonctionnement.La procédure des…

03/11/2012

#Plan d'investissement #Crédit

Délibération pour mandat de crédits (gestion en AP-AE/CP)

Ce modèle de délibération pourra être utile en cas d’absence de vote du budget N + 1 avant le 31 décembre de l’année N ; il permet de continuer à mandater…

19/01/2022

#Délibération #Calendrier budgétaire
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Complément de rémunération (directeurs généraux AP/HCL/CHU/CHTR)

26/09/2022

#Rémunération #Directeur d'établissement médical
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Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : ouvrage d’infrastructure (construction neuve, réhabilitation,…

Les éléments de conception d’une mission de maîtrise d’œuvre en infrastructure comprennent les études préliminaires, le diagnostic infrastructure, l’avant-projet, le projet et les études d’exécution de synthèse ou le visa…

03/03/2019

#Infrastructures publiques et transports #Avant projet
picto finances-et-comptabilite

Plan pluriannuel d’investissement

Cet outil, qui présente un plan pluriannuel d’investissement, doit vous permettre d’enregistrer et de suivre les mouvements qui affectent vos autorisations de programme (AP) et vos autorisations d’engagement (AE) (il…

08/12/2021

#Exécution budgétaire #Plan d'investissement
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Prendre en compte les orientations de désinstitutionnalisation

La présente fiche traite les enjeux et les pratiques qui se jouent dans la mise en œuvre de la « désinstitutionnalisation » et des effets qu’elle induit. Ces approches visent à vous…

26/11/2017

#Accompagnement des publics #Politique sociale