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appel-public dans l'actualité
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Article
La CPME appelle les maires à relancer les marchés publics
La Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) appelle les maires de France à prendre "des mesures de bon sens" pour "relancer les marchés publics locaux" et "sauver… -
Article
Marchés publics : l'appel d'offres peut prévoir la présence d'un interprète
Un appel d'offres pour un marché de travaux publics peut prévoir la présence d'un interprète sur un chantier afin d'assurer le cas échéant l'information des salariés… -
Article
Covid-19 : la FHF appelle les Ehpad publics à accélérer la vaccination
La Fédération hospitalière de France (FHF) a appelé les Ehpad publics à accélérer l'administration de la cinquième dose de vaccin contre le Covid-19 auprès de leurs résidents, a-t-elle indiqué vendredi 16 décembre 2022… -
Article juridique
Les CCAS peuvent-ils être exonérés de commission d'appel d'offres pour leurs marchés…
Les centres communaux (et intercommunaux) d'action sociale (CCAS/CIAS) ne peuvent pas être exonérés d'avoir recours à une commission d'appel d'offres (CAO) pour passer leurs marchés publics…
appel-public dans les ressources documentaires
L’appel à projets culturels
15/10/2023
Modèle d’avis d’appel public à la concurrence proposé par le…
17/09/2018
Appel public aux dons
27/12/2011
Trame d’un avis d’appel public à la concurrence pour un…
03/12/2021
Mettre en place une régie de transports publics
23/07/2019
Dématérialiser les achats publics
10/07/2023
Mettre en œuvre une procédure d’appel d’offres
18/06/2019
Schéma de synthèse de la procédure à suivre en cas…
21/02/2020
Rédiger un avis de publicité en appel d’offres : choix…
21/10/2023
Appel d’offres restreint : établir la liste des candidats admis à…
09/11/2022
Une offre pour chaque métier
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