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apports dans les ressources documentaires

picto finances-et-comptabilite

Dotation ou apport en nature : écritures comptables

Lors de leur création, les établissements ou services communaux, intercommunaux, départementaux ou régionaux ont besoin de moyens matériels.Dans les conditions réglementaires, certains de ces moyens peuvent être attribués en toute…

18/06/2023

#Opération d'ordre #Dotation
picto finances-et-comptabilite

Modèle de certificat administratif - Dotation ou apport

Cet outil est un modèle de certificat administration pour une dotation ou un apport. Il permet au comptable de constater, par opérations non budgétaires, l’intégration ou la sortie de l’inventaire…

21/04/2013

#Opération d'ordre #Dotation

Tableau récapitulatif des apports de la loi du 19 février…

Comparaison des apports de la loi du 19 février 2007 avant et après.

20/02/2020

#Loi et réglementation #Management
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Connaître les apports de la recherche qui contribuent à la…

L’analyse de l’impact du numérique sur le développement cognitif de l’enfant est posée comme une préoccupation française. Les technologies nouvelles ont toujours engendré des inquiétudes, comme le rappelle le Phèdre…

06/04/2017

#Enfant #NTIC
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La dénutrition

La dénutrition touche plus de 800 000 personnes en France. C’est un état pathologique qui résulte d’un déficit persistant des apports nutritionnels par rapport aux besoins de l’organisme. Le défaut d’apports…

26/02/2012

#Personne âgée #Prévention médicale
picto ressources-humaines

Rédiger un avenant définitif ou provisoire au contrat de travail…

Les agents contractuels que vous employez voient leur situation réglée au travers de dispositions contractuelles prises dans le respect des quelques textes législatifs ou réglementaires concernant cette catégorie de personnels.…

12/09/2017

#Contractuel #Contrat de travail
picto education

Éléments pour des séances de prévention sur les pratiques dangereuses

La prévention passe par le dialogue avec les jeunes, les apports magistraux sont limités : apports sur les risques de non-oxygénation, les risques non mentionnés sur Internet concernant les jeux de…

23/02/2017

Procès-verbal d’exhumation

Il convient d’apporter un soin particulier à la rédaction de ce procès-verbal. En effet, c’est ce document qui atteste, administrativement, du fait que le corps inhumé a été déplacé. Les…

25/01/2021

#Exhumation #Procès-verbal
picto marches-publics

Modèle officiel non obligatoire pour la constitution d’une garantie à…

La garantie à première demande ou la caution personnelle et solidaire, établie selon un modèle fixé par un arrêté du ministre chargé de l'économie, répertorie les informations qui vous apporteront…

20/03/2019

#CCAP #Clause de prix du marché
picto marches-publics

Mesurer la satisfaction des clients internes de la fonction achat

La performance achat se mesure aussi par la satisfaction apportée aux utilisateurs par les achats. Les achats sont une fonction support pour des clients internes. Cette appellation couvre les services…

18/02/2014

#Communication interne
picto sante

Comment est prescrite la nutrition parentérale (NP) ?

La nutrition parentérale (NP) est prescrite lorsque l’alimentation orale et la nutrition entérale sont contre-indiquées, impossibles ou insuffisantes. Si les apports digestifs sont existants mais insuffisants ou insuffisamment efficaces, la…

14/03/2013

#Médicament #Prescription du médicament
picto services-a-la-population

Le procès-verbal électronique

Fini l’amende coincée sur le pare-brise. Lancé en 2009, le procès-verbal électronique (PVe) est désormais généralisé depuis juin 2012 pour les services de gendarmerie et de police nationales. Les polices…

19/09/2022

#Administration électronique #Procès-verbal
picto marches-publics

Comment fixer des prix nouveaux suite à des modifications du contrat initial…

Durant la réalisation d’un marché de travaux, les cocontractants peuvent être confrontés à des difficultés. L’entreprise, qui doit poursuivre les travaux, a cependant le droit d’être indemnisée des coûts. L’établissement…

11/07/2021

#Marché de travaux #Révision du prix du marché
picto education

Gérer les personnels en difficulté

Les aides individuelles apportées aux personnels en difficulté par les académies ont été renforcées ces dernières années, grâce à l’action des DRH et à la mise en œuvre de dispositions…

21/03/2022

#Personnel de l'Éducation Nationale #Aménagement de poste
picto culture-et-communication

Inauguration d’une nouvelle unité hospitalière pour des patients atteints de…

Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une unité hospitalière pour des patients atteints de la maladie de Parkinson. C'est l'occasion pour lui de souligner l’importance du plan…

07/09/2016

#Inauguration #Discours