Apses

  • Apses : News

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  • Apses : Collectivités territoriales

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  • Apses : Action sociale

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  • Apses : Education et jeunesse

  • Y a-t-il une vie après la classe ? | ref : sl3328192

    des activités proposées après 15 heures chaque jour : de type scolaire, personnel ou du temps libre ... Après 15 h donc, une nouvelle période s'ouvre pour l'élève qui choisit des activités en rapport avec ses besoins : soutien, approfondissement, tutorat, aide aux devoirs, activités sportives ou

  • Incapacité et exceptions à l'incapacité du mineur | ref : sl2471687

    C'est aussi l'hypothèse où la reconnaissance se fait après la naissance mais à des moments différents : souvent le père le fait plusieurs jours après la naissance alors que la mère l'a déjà fait ... Après 16 ans, le mineur agit à sa guise pour les retraits sauf s'il y a une opposition parentale

  • L'encadrement des élèves | ref : sl3329051

    Après une action répréhensible, l'enfant peut, par exemple, se priver de dessert ou briser volontairement l'un de ses jouets préférés pour tenter de se délivrer de la culpabilité qui le submerge ... peut, après en avoir informé son conseil d'administration, en concertation avec les services de police ou

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  • Apses : Marchés publics

  • Dossier pratique | ref : sl7426040

    qu'après application de ce partage de responsabilité, le préjudice de cette société doit être évalué, dans les circonstances de l'espèce et compte tenu du montant non contesté de l'indemnité demandée par cette société, par référence aux redevances contractuellement prévues pour l'usage de ces

  • Classification des accords-cadres et des marchés publics | ref : sl3411114

    L’attribution se fait après remise en concurrence des titulaires du marché de définition, conformément aux solutions rendues par le Conseil d’État et la CJCE ( 258272 CE, 3 mars 2004, Société Mark système c/ Établissement français du sang , req ... elle peut,

  • Titre III : Passation des marchés (articles 142 à 172) | ref : sl3432357

    L’entité adjudicatrice, après avis du jury tel que défini au I de l’article 24, dresse la liste des candidats admis à négocier, dont le nombre ne peut être inférieur à trois sauf si le nombre de candidats n’est pas suffisant ... L’entité adjudicatrice, après avis du jury tel que défini au I de l’article

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  • Apses : Ressources humaines publiques

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  • Apses : Santé Hôpital

  • La récupération rapide après chirurgie (RRAC) ou Fast Track Surgery (FTS) | ref : sl6764603

    La récupération rapide après chirurgie et spécialités La récupération rapide après chirurgie digestive Introduction Les soins périopératoires ont bénéficié depuis les années 1990 d'améliorations techniques de la prise en charge tant anesthésique et analgésique

  • La fonction publique avant et après 1946 | ref : sl2225020

    Après l'ère napoléonienne Sous l'influence des idées politiques qui ont émergé à partir du xix e  siècle, la condition des fonctionnaires s'est lentement modifiée et de nombreux corps administratifs ont progressivement bénéficié d'une réglementation ... Après

  • Le recrutement par concours des agents hospitaliers : principe général et dérogations | ref : sl2227140

    Après réception et analyse des dossiers, l'administration peut établir une liste des candidats admis à concourir, bien qu'il ne s'agisse pas d'une obligation générale ... Après le concours Les suites administratives Listes principale et complémentaire

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