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Aptitude physique dans les ressources documentaires

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Aptitude physique dans la fonction publique territoriale

La notion d’aptitude physique à l’exercice du service est essentielle en matière d’emploi public. Si l’accès à la fonction publique en dépend, les événements médicaux qui peuvent, malheureusement, jalonner la…

26/06/2022

#Loi et réglementation #Recrutement
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La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une…

Par principe, nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire « s’il ne remplit pas, compte tenu des possibilités de compensation du handicap, les conditions de santé particulières exigées pour l’exercice de…

17/04/2023

#Recrutement #Santé et sécurité au travail
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Adapter les activités physiques aux profils des résidents

Comment aider votre animateur ou orienter votre intervenant afin d’adapter au mieux les activités physiques aux aptitudes des résidents ? Il s’agit d’organiser les séances en partant des résidents afin de…

14/05/2014

#Animation pour les personnes âgées #Organisation des services
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Former les opérateurs exposés aux risques liés à l’activité physique

Au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, nombreux sont les agents dont les fonctions impliquent des tâches dont la base est l’activité physique. Les conditions dans lesquelles…

23/11/2014

#Risque professionnel #Formation
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Liste d’aptitude

La liste d’aptitude doit être dressée soit après un concours, soit au titre de la promotion interne. Sur cette liste sont inscrits l’ensemble des lauréats à un concours ou les…

15/01/2024

#Avancement #Document de procédure administrative
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Les bonnes pratiques de livraison pour un commerce physique

Selon l’Insee, la consommation globale des Français, restreints dans un premier temps aux achats de biens de première nécessité, a chuté d’un tiers pendant la crise du Covid-19 du printemps…

15/06/2020

#Revitalisation territoriale #Plan local d'urbanisme #Développement durable
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Engager son établissement dans le dispositif des deux heures hebdomadaires…

Annoncées par le président de la République, Emmanuel Macron, les « deux heures hebdomadaires supplémentaires d’activité physique et sportive pour les collégiens » (« deux heures ») visent à soutenir la pratique sportive des…

30/05/2023

#Sport #Politique de l'éducation
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Sécuriser les activités physiques de pleine nature

La pratique des activités physiques de pleine nature (APPN) connaît un fort développement. Les enfants et particulièrement les adolescents sont adeptes de ces pratiques où se conjuguent recherche de sensations,…

22/02/2012

#Sport #Politique de sécurité
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Comprendre les risques liés à l’activité physique : les troubles…

Les risques liés à l’activité physique sont souvent mal compris, car ils sont différents des risques plus « classiques ». Ils entraînent des pathologies généralement peu ou pas visibles à l’œil nu,…

25/02/2014

#Troubles musculo-squelettiques
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Gérer un agent inapte définitivement à son poste de travail

Dans le cadre du suivi du dossier de maladie ordinaire d’un agent en arrêt depuis plus de 6 mois, vous interrogez le conseil médical sur l’aptitude de celui-ci à la…

31/08/2022

#Gestion administrative #Inaptitude
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Le respect de l’intimité physique

Littéralement, l’intimité est ce qui appartient à la nature profonde de l’être humain. Au sens juridique, cela recouvre tout aussi bien la vie sentimentale, la vie familiale, le domicile de…

24/03/2014

#ESMS #Droits des usagers
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Reclassement pour inaptitude physique

Le reclassement pour inaptitude physique concerne les agents reconnus, par suite d’altération de leur état de santé, inaptes à l’exercice de leurs fonctions (CGFP, art. L. 826-3).Il leur permet d’être reclassés…

02/02/2022

#Inaptitude #Obligation de reclassement
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Formulaire de déclaration de création d’une entreprise – Personne physique

Ce formulaire permet à toute personne physique de déclarer une création d’entreprise individuelle au centre de formalités des entreprises (CFE).

10/09/2014

#Projet culturel #Entreprise
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Arrêté portant licenciement pour inaptitude physique totale et définitive d'un…

Ce modèle d'arrêté vous permet de préciser les modalités du licenciement pour inaptitude physique totale et définitive d'un agent à temps complet.

25/01/2022

#Inaptitude #Licenciement
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Arrêté portant licenciement pour inaptitude physique totale et définitive d'un…

Ce modèle d'arrêté vous permet de préciser les modalités du licenciement pour inaptitude physique totale et définitive d'un agent à temps non complet.

25/01/2022

#Inaptitude #Licenciement