ARRETE DE FERMETURE

Modernisation du parc d'ascenseurs : La Fédération prône le maintien des délais

perdurer des risques accrus », affirme la Fédération.Les travaux restants concernent la fermeture... de la gaine empêchant de passer la main ou la tête, ou encore l’amélioration de la précision d’arrêt...

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Quelles sont les démarches et formalités consécutives au décès ?

. Arrêté du 5 janvier 2007 SANH0720114A . Information... ). Les informations minimales à indiquer ont été fixées par arrêté du 5 janvier 2007. Le registre... par les articles 1 et 2 de l'arrêté du 20 juillet 1998, soit : d'une part, les corps... est délivrée par le maire de la commune du lieu de fermeture du cercueil en cas de transport dans une commune... ). Autorisation de fermeture du cercueil Elle est donnée par l'officier de l'état civil du lieu de décès...

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ARRETE DE FERMETURE : actualités

ARRETE DE FERMETURE : ressources documentaires

ARRETE DE FERMETURE : Action sociale et solidaire

ARRETE DE FERMETURE : Éducation

ARRETE DE FERMETURE : Santé et sécurité au travail

ARRETE DE FERMETURE : Marchés publics

ARRETE DE FERMETURE : Santé

ARRETE DE FERMETURE : Ressources humaines

ARRETE DE FERMETURE : Services à la population

ARRETE DE FERMETURE : Culture et communication

ARRETE DE FERMETURE : forum

  • Administration & gestion locales 7 juin 2013

    Fermeture administrative hotel

    wk_andrebreton116@gmail.com

    lorette85

    Non. Seul l'arrêté de fermeture peut être communiqué.... : lorsque un hôtel a fait l'objet d'une fermeture administrative, notifiée au gérant, peut-on communiquer...

  • Administration & gestion locales 6 mars 2013

    Droit funéraire

    wk_vautrinopascal@gmail.com

    P.Vautrino

    L’article R2213-2-1 du CGCT indique : Un arrêté du ministre chargé de la santé, pris après avis... à l'article R. 2213-27, et sa fermeture ;
    b) La liste des infections transmissibles qui imposent une mise... -25, et sa fermeture ;
    c) La liste des infections transmissibles pour lesquelles, si elles sont suspectées... de conservation.
    Pourriez-vous m’adresser une copie de l’arrêté du ministre chargé de la santé qui fixe... Arrêté introuvable sur Légifrance....

  • Administration & gestion locales 3 mars 2013

    Droit funéraire

    wk_camilletteleblanc@gmail.com

    Camillette

    L’article R2213-2-1 du CGCT indique : Un arrêté du ministre chargé de la santé, pris après avis... à l'article R. 2213-27, et sa fermeture ;
    b) La liste des infections transmissibles qui imposent une mise... -25, et sa fermeture ;
    c) La liste des infections transmissibles pour lesquelles, si elles sont suspectées... de conservation.
    Pourriez-vous m’adresser une copie de l’arrêté du ministre chargé de la santé qui fixe...

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