ARTICLE 80 CMP

L'article 80-I-2 du code n'est pas euro compatible !

req. n° 346405). L'article 80-I-2 du CMP qui permet de s'affranchir du respect du délai...

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Informer les candidats non retenus

de transmission électronique de la notification — article 80 du CMP). Remarque Le maître d'œuvre doit,... et de transparence des procédures, énoncés à l’article 1 du CMP ( cf.   '>Lettre-type de rejet de l’offre... non retenus : le nom de l’attributaire ; les motifs qui ont conduit au choix de son offre (article 80... du marché ; les voies et délais de recours. L’article 80-III du CMP interdit au maître d’ouvrage... sur les obligations définies par le CMP pour les procédures formalisées. Connaître les modalités de notification...

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ARTICLE 80 CMP ?

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ARTICLE 80 CMP : actualités

ARTICLE 80 CMP : ressources documentaires

ARTICLE 80 CMP : Marchés publics

ARTICLE 80 CMP : Administration locale

ARTICLE 80 CMP : Établissements de santé

ARTICLE 80 CMP : forum

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Délai article 80 CMP

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    respecter le délai de l'article 80 CMP pour lancer la nouvelle procédure ?... Non, le délai prévu par l'article 80 CMP entre l'avis envoyé aux candidats et la mise en place...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Délais de l'article 80 CMP

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    peut on respecter les délais de l'article 80 CMP ?...

  • Marchés publics 6 avr. 2016

    Délai article 80 CMP

    AMP974

    AMP974

    respecter le délai de l'article 80 CMP pour lancer la nouvelle procédure ?...

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