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artt dans l'actualité

Article
20/06/2013 Fonction publique

ARTT fonctionnaire : le temps passé en congé de maladie est-il récupérable?

Non : les fonctionnaires placés en congés de maladie, de longue maladie ou de longue durée, s'ils se trouvent dans une position statutaire d'activité qui leur permet de satisfaire…
Article
13/06/2016 Fonction publique

Temps de travail : les changements d'organisation induits par le rapport Laurent

La publication du rapport Laurent intervient quinze ans après l'entrée en vigueur de l'aménagement et de la réduction du temps de travail dans la fonction publique (ARTT) et le rapport de Jacques Roché.

artt dans les ressources documentaires

Calculer les droits à congés annuels et jours ARTT

Les congés annuels correspondent à une période d’absence autorisée pendant laquelle l’agent est dispensé d’exercer ses fonctions tout en conservant ses droits à rémunération et ceux liés à sa carrière.Selon…

14/02/2023

#Congés #Évaluation (méthode)

picto institutions-et-administration-territoriale

Planifier les congés et RTT

Les congés (congés annuels et/ou jours ARTT) correspondent à une période d’absence autorisée pendant laquelle l’agent est dispensé d’exercer ses fonctions tout en conservant ses droits à rémunération et ceux…

23/03/2014

#Management #Congés

Annualisation du temps de travail

Le temps de travail est un sujet sensible, d’actualité, qui donne lieu à de nombreux débats lors desquels sont régulièrement opposés le secteur public et le secteur privé, avec son…

10/12/2023

#Gestion administrative #Temps de travail

Le rôle des comités techniques d’établissement dans le domaine des…

Les comités techniques d’établissement (CTE) sont essentiellement des instances représentatives des personnels non médicaux ; elles constituent un lieu de dialogue social (et parfois de confrontation) entre les directions d’établissements et…

19/05/2015

#CT #Santé et sécurité au travail

Une offre pour chaque métier