Astreinte d'exploitation
Astreinte d'exploitation dans l'actualité
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Article
Contrat de concession de service : le risque d’exploitation permet la qualification…
Un contrat de concession est un contrat par lequel une autorité concédante confie l'exécution de travaux ou la gestion d'un service à un opérateur économique, à qui… -
Article
Les dispositions relatives à l’indemnisation des astreintes sont modifiées
Un récent arrêté modifie sensiblement les conditions dans lesquelles sont pris en compte les temps de déplacement effectués par les… -
Article
L’indemnisation des astreintes médicales est sensiblement revalorisée
Le décompte quadrimestriel des temps de déplacement de moins de 3 heures et l’instauration d’un décompte particulier pour les autres appels revalorisent… -
Article
Pollution de l'air : lourde astreinte demandée pour l'État
Le rapporteur public a demandé vendredi 3 juillet 2020 au Conseil d'État une astreinte de 10 millions d'euros par semestre si le gouvernement n'agit pas contre la pollution de l'air, un fléau…
Astreinte d'exploitation dans les ressources documentaires
Organiser les astreintes
06/02/2022
Mettre en place et calculer l’indemnité d’astreinte et d’intervention
14/02/2022
Mettre en place une astreinte des élus
19/09/2021
Cadres réglementaires des gardes et astreintes conformément à la définition…
19/02/2017
L’astreinte administrative
08/09/2020
La rémunération ou la récupération des astreintes
01/03/2022
Exploiter les résultats de l’entretien professionnel
28/01/2024
Liste des corps des grades et des emplois autorisés à…
10/10/2022
Permis d’exploitation
07/02/2019
Astreintes et permanences
01/02/2022
Délibération instituant les astreintes
07/02/2022
Une offre pour chaque métier
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Éducation : les syndicats enseignants appellent à la grève le 2 ...
19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
27/03/2024
Prévention de la délinquance : le ministre de l'Intérieur ...