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Rendre sa flotte automobile plus respectueuse de l’environnement en établissement…
Chacun s’en rend compte, les épisodes de pollution et les dérèglements climatiques sont de plus en plus prégnants ; aussi, dans ce contexte, la promotion des mobilités durables s’impose comme un…

14/02/2023

#EHPAD #Véhicule #Pollution

État des lieux de la flotte automobile de l’administration
Cet état des lieux permet à l’acheteur public de faire le point sur la nature des véhicules (classiques ou alternatifs) constituant sa flotte automobile et, ainsi, de guider ses choix…

20/02/2020

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Fiche de poste d'un agent en charge de l'entretien du…
Ce modèle de fiche de poste rappelle les missions et les compétences à mettre en œuvre dans l’emploi déterminé (ex : agent en charge de l’entretien du parc automobile).

16/06/2019

#Fiche de poste #Management
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Tarifs maxima des frais de fourrière des véhicules automobiles
Ce document présente le barème des tarifs relatifs à la procédure de mise en fourrière selon la catégorie des véhicules en infraction (source : arrêté du 10 août 2017 modifiant l’arrêté du…

20/09/2022

#Véhicule #Infraction
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La prise en compte des obligations environnementales dans le cadre…
La stratégie nationale bas-carbone (SNBC), qui est la feuille de route de la France pour lutter contre le changement climatique, donne les orientations pour mettre en œuvre, dans tous les…

17/01/2024

#Véhicule #Achat durable #Aménagement territorial
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Conseils aux automobilistes en cas d’accident de la circulation
Dans ce document sont présentés quelques conseils que vous pourrez délivrer, lors de vos interventions sur des accidents matériels ou corporels, aux conducteurs impliqués, qu’ils soient ou non responsables.

14/07/2021

#Accident #Police de la voie publique
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Lettre prescrivant l’intervention d’une entreprise agréée pour l’enlèvement d’une épave…
Modèle de courrier d’un maire qui demande l’enlèvement d’une voiture-épave.

11/03/2020

#Maire #Police administrative
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Arrêté municipal pour autoriser les ouvertures dominicales dérogatoires des commerces
Vous devez compléter ce modèle d’arrêté pour l’adapter à votre territoire. Il peut être utilisé pour les concessionnaires automobiles et pour les commerces de détail et services de toutes les…

16/10/2018

#Entreprise #Urbanisme commercial #Revitalisation territoriale #Arrêté municipal
picto institutions-et-administration-territoriale

Délibération municipale des ouvertures dominicales dérogatoires des commerces
Vous devez compléter ce modèle de délibération pour l’adapter à votre territoire. Il peut être utilisé pour les concessionnaires automobiles et pour les commerces de détail et services de toutes…

16/10/2018

#Entreprise #Urbanisme commercial #Revitalisation territoriale #Délibération
picto marches-publics

Modèle de descriptif des risques assurés par votre administration
Ce tableau répertorie les risques auxquels votre administration est exposée : dommages au patrimoine mobilier ou immobilier, responsabilité civile, risque automobile, risque construction…

10/04/2019

#CCAG #Marché d'assurance
picto marches-publics

Modèle d’identification des différents risques assurables par l’administration
Ce modèle d’identification des différents risques constitue une analyse préalable de votre besoin en matière de dommages au patrimoine mobilier ou immobilier, responsabilité civile, risque automobile…

10/04/2019

#CCAG #Marché d'assurance
picto institutions-et-administration-territoriale

Délibération intercommunale des ouvertures dominicales dérogatoires des commerces
Vous devez compléter ce modèle de délibération et l’adapter à votre territoire et aux demandes des communes. Il peut être utilisé pour les concessionnaires automobiles et pour les commerces de…

16/10/2018

#Entreprise #Urbanisme commercial #Revitalisation territoriale #Délibération
picto services-a-la-population

Infractions d’imprudence : les peines encourues
En matière d’infractions d’imprudence, il faut distinguer deux systèmes de peines : d’une part les peines du droit commun, et d’autre part celles qui répriment spécifiquement les conducteurs de véhicules automobiles.

08/02/2012

#Infraction #Responsabilité
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Ouverture d’une conférence sur l’éco-mobilité
Un maire prononce un discours d’introduction à une conférence consacrée à l’éco-mobilité. Sans chercher à culpabiliser l’assistance, parmi laquelle on compte des automobilistes, il développe des arguments et donne des…

11/05/2011

#Développement durable #Discours
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L’élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie…
Le plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) fixe notamment les dispositions susceptibles de rendre accessibles aux personnes handicapées les circulations piétonnes…

08/06/2020

#Accessibilité #Loi et réglementation

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