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Autonomie de l'eple dans les ressources documentaires

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L’autonomie de l’EPLE

L’autonomie des établissements scolaires correspond historiquement à la création d’un statut nouveau, celui des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE), qui attribue aux collèges et aux lycées une responsabilité spécifique, leur…

07/01/2024

#EPLE
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Le maintien de l’autonomie en résidence autonomie

Les résidences autonomie sont des établissements médico-sociaux ayant une vocation sociale, dont l’autorisation de fonctionnement est délivrée par le conseil départemental. Elles accueillent des personnes seules ou en couple, âgées…

19/12/2017

#Personne âgée #Projet de vie
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Organiser son service dans un EPLE

Dans le contexte de l’autonomie pédagogique renforcée des EPLE, l’organisation de son propre service par le chef d’établissement constitue la pierre de touche de l’efficacité d’une organisation complexe au service…

03/03/2024

#Délégation
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Le budget de l’EPLE

Conformément à l’article 7 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, le budget d’un établissement public local d’enseignement (EPLE) est l’acte par lequel…

22/03/2014

#EPLE #Gestion financière et fiscale
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Les délégations de mission, de fonctions et de compétences en…

Les délégations résultent de la complexité croissante du pilotage pédagogique et de l’administration des EPLE. Elles s’inscrivent dans le mouvement de déconcentration administrative et de décentralisation initié depuis 1982.Dans l’exercice…

24/02/2014

#Délégation
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Développer l’autonomie des agents en ESMS

Alors que les missions des managers se diversifient et que leurs responsabilités augmentent, la question du développement de l’autonomie des agents, levier de motivation et facteur d’efficience, se pose de…

11/06/2019

#Évaluation #Management
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Commentaire d’un avocat-conseil de l’Autonome de solidarité laïque (ASL)

Les abords d’un établissement scolaire et l’extérieur de celui-ci ne relèvent pas du pouvoir du chef d’établissement. Mais le chef d’établissement peut ou doit parfois cependant solliciter l’intervention des autorités…

23/02/2017

#Établissement scolaire #Surveillance
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La mise en place des services autonomie à domicile

Face à une offre de services à domicile fragmentée et peu lisible, conduisant à des démarches complexes pour l’usager ou ses aidants, dans le cadre d’une faible cohérence des interventions…

21/02/2022

#Personne âgée #Service d'aide à domicile
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Préparer son intégration au sein d’un service d’autonomie à domicile

Depuis 2022, les pouvoirs publics mettent en place une réforme de grande ampleur de l’organisation et du financement des services à domicile qui a émergé avec l’article 44 de la loi…

30/11/2023

#Structure sociale et médico-sociale #ESMS
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L’allocation personnalisée d’autonomie (APA)

La prise en charge de la dépendance liée à la perte d’autonomie est au cœur des débats depuis près de deux décennies et constitue toujours un véritable enjeu politique pour…

08/05/2023

#Allocations #Personne âgée
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Les services d’autonomie à domicile effectuant des prestations de soins…

2 réformes de grande ampleur sont venues transformer le secteur médico-social assurant des prestations de soins à domicile.Tout d’abord, l’article 44 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la…

08/02/2024

#Professionnel de santé #Soins à domicile
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Préparer les sorties pour une vie autonome

En France, selon des analyses établies par les institutions communautaires, les personnes en situation de handicap doivent faire face à un choix souvent univoque en ce sens que la vie…

26/01/2013

#Résident #Projet de vie
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Évaluer l’autonomie des résidents dans un ESAT

Les établissements ou services d’aide par le travail (ESAT) ont succédé aux centres d’aides par le travail (CAT). Ce sont des établissements médico-sociaux, accessibles sur décision d’orientation de la commission…

28/03/2014

#Résident #ESAT
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Le conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie

Le nouveau conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie (CDCA) résulte de la fusion du comité départemental des retraités et des personnes âgées (Coderpa) et du conseil départemental consultatif…

10/10/2016

#Loi et réglementation #Structure nationale de santé
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L’attribution de fonctions spécifiques en EPLE

L’attribution de fonctions spécifiques par le chef d’établissement vers les membres de l’équipe éducative s’inscrit dans l’architecture renouvelée des EPLE où les concepts de projet et de contrat se sont…

08/05/2022

#Management