Avis d'attribution au joue
Avis d'attribution au joue dans l'actualité
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Avis de publicité européen : un contenu non conforme peut entraîner la…
Les demandes de publication des avis de marchés publics publiés au JOUE doivent être conformes au modèle désormais fixé par… -
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Comment garantir l’attribution des marchés au meilleur rapport qualité-prix ?
En principe, l’attribution des marchés se fait en fonction de plusieurs critères de choix énoncés aux candidats dans l’avis de publicité et/ou le règlement de la consultation. -
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Faut-il mentionner, dans l’avis de marché, un sous-critère au titre des critères…
Toujours dans son arrêt UGAP du 24 octobre 2008, le Conseil d'État a estimé que eu égard en particulier à son… -
Article
L'attribution d’allocations pour la diversité favorise l’égal accès à la fonction publique
Une circulaire du 20 juin 2019 précise les conditions d’attribution de l’allocation pour la diversité dans la fonction publique ainsi que les modalités de son attribution.
Avis d'attribution au joue dans les ressources documentaires
Pourquoi et comment publier un avis d’attribution ?
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Formulaire national d’avis d’attribution de marché pour publication au BOAMP
27/06/2019
Préparer et publier l’avis d’attribution : rubriques obligatoires, cas d’une…
20/03/2019
Formulaire européen standard d’avis d’attribution de marché issu de la…
03/02/2020
Avis d’attribution de la concession
15/02/2024
Gérer la négociation avec le lauréat et l’attribution du marché…
06/04/2022
Modèle de formulaire d’avis d’intention de conclure ou avis en…
18/02/2022
Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à…
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Les attributions de compensation
05/12/2021
Schéma récapitulatif de la procédure d’attribution d’un marché public, de…
15/01/2019
Demande d’attribution de numéro national d’émetteur (NNE)
14/11/2022
Calculer les attributions de compensation
30/10/2023
Avis d’appel public à la concurrence – Concession
15/02/2024
Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
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Reconnaître les opérations soumises à avis conforme
23/09/2019
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