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banque dans les ressources documentaires

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L’analyse d’une ville par les banques

Une commune jugée trop risquée pourra se voir refuser des prêts car, même si leur remboursement constitue une dépense obligatoire, une commune pourrait se trouver en état de cessation de…

07/11/2011

#Commune #Analyse financière
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Guide méthodologique pour accompagner la mise en œuvre d’un marché…

Le marché de partenariat est désormais défini comme une catégorie spécifique de marché public qui « permet de confier à un opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques une…

07/01/2021

#Marché de partenariat
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Emprunter dans de bonnes conditions en mettant en œuvre une…

Les collectivités empruntent chaque année des sommes très importantes pour financer leurs investissements. Elles doivent donc élaborer une méthodologie rigoureuse pour mettre en concurrence les banques et emprunter dans de…

27/09/2018

#Emprunt #Performance (qualité)
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Comment gérer sa trésorerie en Ehpad

La trésorerie représente l’ensemble des liquidités dont dispose l’Ehpad en banque (ou au niveau du compte banque du Trésor public pour les établissements publics) et en régie (caisse). Ces liquidités…

16/10/2018

#EHPAD #Trésorerie
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Créer ou collaborer à un site Web de l’Udccas et…

En tant que directeur de centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS), il est important que vous puissiez participer activement à la vie de vos unions départementales et nationale de CCAS (Udccas…

31/03/2014

#Plan de communication #Site internet
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Modèle de lettre à la banque pour libérer la caution…

Cette lettre type, à compléter, permettra au titulaire du marché de demander la libération de la caution bancaire de retenue de garantie.

09/12/2021

#Exécution financière du marché #Assurance des marchés publics
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Comptabilité de l’association

Ce tableau vous est proposé afin de vous permettre de suivre votre comptabilité au quotidien.Son modèle en comptabilité double ou d'engagement nécessite pour chaque opération de la rentrer par deux…

22/09/2014

#Association #Gestion comptable
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Les missions de Bpifrance

La Banque publique d’investissement, dite « Bpifrance », est un groupe public au service du financement et du développement des entreprises, agissant en appui des politiques publiques conduites par l’État en lien…

20/09/2020

#Création et soutien de l'entreprise #Recherche et développement
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Modèle d’acte de caution personnelle et solidaire (contrat de sous-traitance)

Ce document présente un modèle d’acte de cautionnement garantissant le paiement des sommes dues au sous-traitant par l’entrepreneur principal (art. L. 2193-14 du Code de commande publique). En effet, l’entreprise…

08/04/2022

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Connaître la nouvelle échelle de risque et la charte de…

La charte de bonne conduite signée entre les représentants des établissements bancaires et les représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics vise à garantir de bonnes relations entre…

20/11/2011

#Risque financier
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La préemption des baux commerciaux

Les communes ont la possibilité de délimiter des zones dans lesquelles toutes les cessions de fonds de commerce ou artisanaux ou de baux commerciaux sont soumises à un droit de…

28/08/2016

#Urbanisme commercial #Préemption

Les Cordées de la réussite

Le dispositif des « Cordées de la réussite » correspond à l’une des mesures prises (sites d’excellence, internat d’excellence, banque de stages…) dans le cadre du volet éducatif du plan « Espoir banlieues »…

20/02/2020

#Égalité des chances
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Les principaux partenaires des collectivités : État, Trésor public...

Dans le cadre de leur action quotidienne, les communes interagissent avec de nombreuses entités. Certaines de ces entités peuvent être considérées comme des partenaires à part entière, dans le sens…

23/03/2023

#Collectivité territoriale #Coopération locale
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Poser les bases de la construction d'un plan de trésorerie

La mise en place d’un plan de trésorerie répond à un objectif simple : visualiser les fluctuations du compte bancaire de l’entreprise. Il permet : d’anticiper des situations positives ou négatives ; de…

06/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
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Créer et pérenniser une épicerie sociale

L’épicerie sociale permet aux bénéficiaires de s’approvisionner en produits alimentaires mais aussi en produits d’hygiène et d’entretien à moindre coût. Cet espace marchand est aussi un lieu d’accueil, d’échanges, d’écoute…

29/05/2011

#Association #Économie sociale et solidaire