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basse-normandie dans les ressources documentaires

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Les bâtiments basse consommation
Originairement, le « bâtiment basse consommation » (BBC) était une appellation utilisée dans le cadre de la RT 2005 pour désigner un bâtiment plus performant en matière de consommation énergétique que la réglementation…

27/06/2021

#Construction immobilière écologique
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Éliminer les offres anormalement basses
Bien qu’il n’existe aucune définition de l’offre anormalement basse ni aucune méthodologie de détection, l’acheteur doit détecter et éliminer les offres anormalement basses.Aussi, une procédure contradictoire doit être mise en…

15/05/2023

#Recevabilité des offres #Rejet des offres
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Comment détecter les offres anormalement basses ?
Les pouvoirs adjudicateurs doivent rejeter toute offre identifiée comme étant anormalement basse, après avoir demandé par écrit aux opérateurs économiques concernés de se justifier.Pourtant, aucune définition de l’offre anormalement basse…

05/04/2023

#Analyse des offres #Choix du prix du marché
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Savoir réagir face à une offre paraissant anormalement basse
Dans un contexte croissant de mutualisation de l’achat public et de diminution du nombre de procédures de marchés publics mais aussi dans celui d’un environnement économique devenu complexe,  chaque procédure…

29/05/2022

#Analyse des offres #Prix du marché public
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Lettre de détection d’une offre anormalement basse
Ce modèle vous permet de demander des explications à un candidat vous présentant une offre détectée comme anormalement basse.

26/11/2023

#Recevabilité des offres
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Modèle de courrier de demande de précisions en cas de…
Cette lettre permettra au maître d’ouvrage qui est face à une offre suspectée d’être anormalement basse, de demander à l’entreprise des précisions sur la composition de l’offre et de l’apprécier…

15/04/2022

#Attribution du marché au candidat #Signature du marché
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Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment…
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration d’un immeuble de logements « basse consommation », conçu pour minimiser tous les besoins énergétiques : chauffage, eau chaude sanitaire, éclairage, ventilation, etc.…

09/05/2011

#Inauguration #Discours
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Connaître les limites haute et basse du temps partiel modulé…
La modulation du temps de travail du salarié à temps partiel dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans des limites fixées par l’accord de branche…

02/06/2014

#Association #Temps partiel
picto action-sociale

Connaître les limites haute et basse du temps plein modulé…
La modulation du temps de travail du salarié à temps plein dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans des limites fixées par l’accord de branche…

20/05/2014

#Association #Temps complet
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Un exemple de méthode d’analyse des offres des fournitures scolaires
La méthode définit le coefficient multiplicateur affecté à chacun des quatre critères sur une base 100, puis la formule attribuée à chaque offre qui ordonnera le classement de la note…

07/07/2019

#Gestion des locaux scolaires #Définition des besoins
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Ordonnance bizone
L’ordonnance bizone doit être utilisée pour les patients atteints d’une affection de longue durée. La partie haute de l’ordonnance est réservée aux médicaments en rapport avec l’ALD exonérante, prise en…

19/03/2013

#Médicament #Prescription du médicament
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Ouverture d’un forum de l’emploi
Un maire prononce le discours inaugural d’un forum pour l’emploi. Alors que la situation générale du chômage reste inquiétante, que le taux d’emploi des jeunes en France est l’un des…

11/05/2011

#Emploi #Discours
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Sortie de maternité : population à bas risque
Les critères permettant de définir le bas risque maternel pour un retour à domicile après un accouchement, présentés dans la recommandation de la Haute autorité de santé (HAS), sont identiques…

07/01/2016

#Femme #Risque
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Demander la régularisation des offres en procédure d’appel d’offres
Si certaines offres sont irrégulières, la réglementation offre désormais la possibilité, même en appel d’offres, de les régulariser dans certains cas. En effet, l’article R. 2152-2 du Code de la…

10/04/2019

#Régularisation des candidats #Appel d'offres
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Comment se protéger de l'exposition aux champs électromagnétiques ?
Bien que non perceptibles, les champs électromagnétiques sont présents partout dans l’environnement. Toute installation électrique crée dans son voisinage un champ électromagnétique, composé d’un champ électrique et d’un champ magnétique.L’exposition…

21/03/2017

#Risque professionnel #Agent

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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