BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS

Du nouveau au plan technique pour les marchés de travaux

les spécifications techniques applicables aux travaux de génie civil et de bâtiment. L'arrêté entre en vigueur le 1er... relevant du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux. ...

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Recourir à la concession de travaux publics

à la concession de travaux publics est celui de la rémunération : celle-ci doit être telle qu’une part... d'hésitation Les cas de recours à la concession de travaux publics sont aujourd'hui assez clairement définis.... doit être : soit la réalisation, ou la conception et la réalisation, de travaux de bâtiment ou de génie... civil. La liste des travaux susceptibles d’être concédés sera prochainement établie et publiée... Il est ainsi précisé que lorsqu’un contrat de concession comporte des travaux et des services, il s’agit...

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Formation : Organismes non soumis au Code des Marchés Publics : S’appuyer efficacement sur le dispositif issu de l’ordonnance du 6 juin 2005

de travaux : maîtrise d'ouvrage, louage d'ouvrage, bâtiment et infrastructure... du maître d'œuvre externe lors de la procédure de passation des contrats de travaux... des marchés, spécificités pour les marchés de travaux     La durée...

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