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Le « bien vieillir » par la prévention
Un certain nombre de fonctions cognitives baissent avec l’âge, mais de nombreuses capacités sont préservées. Cette évolution est variable selon les individus, notamment selon le niveau socioculturel : plus il est…

14/03/2012

#Personne âgée #Prévention médicale
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Les transferts de biens
Dès lors qu’une communauté est nouvellement créée, notamment à la suite d’une fusion, d’une extension ou encore d’une transformation, la communauté se voit forcément affecter de nouvelles compétences. Le transfert…

22/02/2017

#Transfert de bien
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Bien connaître la fonction de lingère pour bien choisir son…
La plupart des Ehpad disposent d’une lingerie intégrée pour traiter le petit linge plat, les tenues du personnel et surtout le linge des résidents, dernier élément qui les relie à…

05/09/2016

#Recrutement #Hygiène
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Piloter le bien-être dans l’établissement
Se préoccuper du bien-être en milieu scolaire n’est ni un effet de mode ni une tendance laxiste de la politique éducative. C’est la prise en considération d’enquêtes nationales et internationales…

14/12/2017

#Vie scolaire #Temps extrascolaire
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Les biens et droits indivis entre plusieurs communes
Les communes, comme les particuliers, peuvent posséder des biens ou des droits en indivision. L’indivision signifie que ces biens et droits appartiennent à l’ensemble des communes concernées, sans qu’ils puissent…

07/03/2022

#Domaine privé #Gouvernance intercommunale
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Quels sont les biens et les objets personnels dont l’établissement…
Selon le Code de la santé publique et la circulaire interministérielle du 27 mai 1994, les établissements de santé et les établissements sociaux et médico-sociaux hébergeant des personnes âgées ou des…

15/11/2021

#Responsabilité #Établissement de santé
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Le processus physiologique, psychologique et social du vieillissement
Il convient de distinguer le vieillissement normal, c’est-à-dire celui qui ne dépend pas de l’effet des maladies, du vieillissement pathologique (lorsqu’une ou plusieurs maladies se déclarent). Le vieillissement normal se…

14/03/2012

#Personne âgée #Traitement des résidents
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Conduire une procédure d’acquisition de bien vacant et sans maître
Une commune peut être amenée à constater, voire subir, la déshérence d’un bien immobilier.Cette situation peut entraîner des désordres en termes de salubrité et de sécurité publique (carcasses de véhicules…

01/01/2024

#Acquisition foncière
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Quelles conditions pour louer un bien appartenant au domaine public…
Les communes disposent en général d’un certain nombre de locaux situés dans des immeubles. Elles les utilisent pour loger soit des instituteurs, soit des agents communaux effectuant des astreintes ou…

16/07/2023

#Logement #Domaine public
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Quels sont les biens et objets personnels dont l’établissement médico-social…
La responsabilité des établissements sociaux et médico-sociaux à l’égard des biens des personnes accueillies est la même que celle des établissements de santé, bien que ces personnes soient des personnes…

15/11/2021

#ESMS #Responsabilité
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Comprendre la réglementation des biens meublés mis à la location
Le développement des biens mis en location a des conséquences significatives sur les marchés locatifs locaux. Face à ce constat, une législation s’est progressivement mise en place afin d’identifier, de…

24/04/2019

#Tourisme #Loi et réglementation #Commune
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Répondre aux enjeux du vieillissement de la population par le domicile connecté
Le vieillissement de la population n’est pas un sujet nouveau. On sait, par exemple, qu’en 2050, la France comptera 22 millions de personnes âgées de plus de 60 ans et 4,8 millions de…

27/06/2020

#Personne âgée #Service d'aide à domicile #NTIC
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Mise à la réforme de biens – hors M4
Parmi les différents modes de sortie des immobilisations, la mise à la réforme consiste à sortir de l’inventaire et de l’actif, un bien qui a par exemple été détruit, démoli,…

13/06/2022

#Transfert de bien #Opération d'ordre
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Climat scolaire et bien-être des élèves
À la différence d’autres pays qui font du climat scolaire et du bien-être des élèves un axe fort de leur politique scolaire, la France a longtemps prêté peu d’intérêt à…

29/01/2022

#Élève
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Maîtriser le régime de la mise en commun de moyens…
Sous certaines conditions, les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre peuvent disposer ou acquérir un ou plusieurs biens et décider de les mettre à la disposition de…

02/04/2023

#Mutualisation #Transfert de bien

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