Branchement
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Branchement : Collectivités territoriales
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La participation pour le raccordement à l’égout (PRE) | ref : 0339
branchement... avec la participation aux frais de branchement : les frais de branchement correspondent au remboursement... le branchement particulier de l’immeuble sur le collecteur public. Les ouvrages nécessaires pour amener les eaux... usées à la partie publique du branchement sont à la charge exclusive des propriétaires... et non d’une taxe de raccordement. La collectivité n’a pas l’obligation de réaliser les travaux de branchement...
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Modèles de délibération instituant la participation pour le raccordement à l’égout (PRE) | ref : dtou651
branchement...
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Comment organiser une projection de cinéma en plein air | ref : 4475
, d’exploitation et de démontage ; matériel utilisé, impact sur l’environnement, branchements et puissance... d’arrimages, barrières Vauban… L’écran devra être sécurisé par un périmètre en cas de chute. Le branchement...
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Branchement : Action Sociale
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Le DIF dans la branche des entreprises privées de services à la personne | ref : dtou1072
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Le DIF dans la branche associative de l’aide à domicile | ref : dtou1073
des frais pédagogiques du DIF dans la branche associative de l’aide à domicile....
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L'action sociale extralégale de la branche famille de la Sécurité sociale | ref : 1190
(branche maladie) pour l’aide à domicile des familles confrontées à des difficultés liées à la maladie.... Depuis 2006, la branche famille assure le financement des cas « maladie » et la gestion... sociale extralégale de la branche maladie transférée en gestion à la Cnaf) : grossesse... socio-éducatif. Les actions collectives s’inscrivent dans le champ de compétence de la branche famille...
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Branchement : Éducation
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Moi et les autres | ref : 3085
qui ont successivement « branché » Mme CPE dans ses trois états du Moi. Sollicité par la douceur... de ce matin de printemps, son Enfant s’est d’abord branché pour éprouver du plaisir et anticiper...
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Organiser le service municipal de la petite enfance | ref : 0626
), censé remettre à plat les relations avec les différents acteurs. Un désengagement de la branche famille... et apporte son soutien, au sein de la branche famille, à la création de structures, en investissement... le bilan de la branche famille et annoncé son ambition de créer 100 000 places en accueils...
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Piloter localement la réforme d’aménagement des rythmes | ref : 5300
de la branche famille, mais aussi dans le cadre du CEJ (contrat enfance jeunesse). Le COPIL s’appuiera...
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Branchement : Marchés publics
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Mettre en place les installations de chantier | ref : 3163
électrique le plus proche ; la position des égouts ; le branchement possible pour l’alimentation...
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Comment concilier les servitudes de droit privé et le droit de l’urbanisme ? | ref : 2052
. Quels sont les droits du propriétaire dont les branches des plantations appartenant à son voisin... des racines, petites branches et bois mort (art. 673 du Code civil). Les services municipaux interrogés...
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Réaliser les études des aménagements intérieurs | ref : 3115
des branchements, de l’acoustique (volume sonore dans chaque pièce) en tenant compte des contraintes parfois...
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Branchement : RH publiques
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But et motifs de l'exercice du droit disciplinaire, essai de définition | ref : sl3566954
Le droit disciplinaire est une branche du pouvoir hiérarchique. Il sanctionne le respect... par l'agent non titulaire des obligations auxquelles il est tenu. Une branche du pouvoir... en jeu sur le plan disciplinaire. C'est une branche du pouvoir hiérarchique. Analogies...
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La protection sociale des agents contractuels | ref : sl2618431
principale est d’assurer l’individualisation de la trésorerie de chaque branche ( SPSX9400037... Branche maladie La Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS... émettre un avis sur les projets de textes ayant des incidences sur l’équilibre financier de la branche... ainsi que concourir à la détermination des recettes nécessaires au maintien de l’équilibre de cette branche... et sociale. Branche famille La Caisse nationale...
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Vérifier les obligations en matière de machines et équipements de travail | ref : 2542
, des conventions de branches ou des normes. Quelles sont vos obligations en cas de vente d’un équipement...
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Branchement : Santé
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Dans quelles conditions un fonctionnaire hospitalier peut-il créer ou reprendre une entreprise ? | ref : 3559
dont la création ou la reprise est envisagée ; secteur ou branche d’activité de l’entreprise ;... détaillée sur l’objet, le secteur et la branche d’activité de l’entreprise ou de l’organisme ; nature...
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Suivant quelle procédure et dans quelle condition un établissement peut-il saisir la Commission de déontologie ? | ref : 3560
de l’entreprise ou de l’organisme privé ou note détaillée sur l’objet, le secteur et la branche d’activité...
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La Conférence nationale de santé | ref : 4711
incluant des représentant(e)s des organismes de sécurité sociale (branches maladie, vieillesse, famille...
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Branchement : News
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Une nouvelle convention collective pour la branche de l’aide à domicile | ref : article_68680
Le nouveau texte conventionnel s’appliquant à l’ensemble des structures de la branche de l’aide... à domicile est entré en vigueur le 1er janvier 2012. La convention collective unique de la branche..., Unsa/Snapad). Ses dispositions s’appliquent désormais à l’ensemble des structures de la branche... son entrée en vigueur : « la convention unique de branche va permettre à l’ensemble des salariés d’accéder... convention collective « incarne également l’unification réussie de la branche qui, par là-même, renforce...
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Aide à domicile : la nouvelle convention collective de la branche est agréée | ref : article_66136
La convention collective unique de la branche de l'aide à domicile (BAD) entrera en vigueur le 1er... à l'agrément de la convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins... texte conventionnel remplace les quatre conventions collectives existant jusqu'alors dans la branche... de l'aide à domicile. La convention collective de branche intègre désormais, dans le temps de travail...
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Branche française de Dexia : accord de principe de la Commission européenne | ref : article_11413
de restructuration de la branche française de la banque Dexia, annonce mardi 31 juillet le site...
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Branchement : Forum
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confidentialité : clé usb au travail | ref :
USB est branché sur un ordi Pro, elles est la propriété de la collectivité qui peut la consulter. ...