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btp dans l'actualité

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btp dans les ressources documentaires

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Le champ d’application de la carte d’identification professionnelle des salariés…
La carte BTP est entrée en vigueur le 22 mars 2017. À compter de cette date, les entreprises doivent demander la carte BTP pour leurs salariés concernés suivant un calendrier de…

19/04/2023

#Recevabilité des candidats #Redressement judiciaire des candidats #Sous-traitant
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Connaître les obligations relatives au port de la carte BTP…
Depuis le 1er octobre 2017, la carte BTP est obligatoire sur les chantiers.Le dispositif vise à lutter plus efficacement contre le travail illégal et la concurrence sociale déloyale en permettant de…

20/03/2024

#Recevabilité des candidats #Redressement judiciaire des candidats #Sous-traitant

Affiche de sensibilisation à la carte BTP
Cette affiche est conçue pour être installée dans les lieux de passage des salariés afin de les informer du dispositif de la carte BTP. Elle est aussi téléchargeable en plusieurs…

16/12/2020

Brochure d’information sur la carte BTP destinée aux entreprises
Cette brochure à destination des entreprises propose en 4 pages l’essentiel à savoir sur la carte BTP.

16/12/2020

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Processus organisationnel de la coordination SPS en période d’épidémie de…
Cet outil vous aidera à savoir comment réorganiser vos opérations de BTP en cas de crise sanitaire.

15/09/2022

#Coordonnateur SPS #Marché de travaux
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Document d’information sur la carte BTP destiné aux salariés
Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés ou bien de s’en inspirer pour établir leur propre document d’information.Ce document est proposé aux entreprises pour les aider…

16/12/2020

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Économie circulaire : les objectifs de gestion durable et de…
La France s’est attaquée depuis plus de 10 ans à la gestion durable des déchets à travers un arsenal normatif tel que le Grenelle de l’environnement, la loi n° 2015-992 du…

16/11/2021

#Chantier #Économie circulaire #Gestion et traitement des déchets
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Exécution des travaux : Quelles sont les mesures sanitaires à…
En cette période d’épidémie, la poursuite ou l’interruption des travaux (ou du chantier en général) n’est pas qu’une question contractuelle car elle englobe des problématiques liées à la sécurité sanitaire…

21/04/2022

#Chantier #Risque sanitaire #Interruption des travaux #Coordonnateur SPS
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Vérifications réglementaires des appareils et accessoires de levage dans le…
Ce guide met à la disposition des entreprises toutes les informations nécessaires pour mettre en œuvre efficacement les vérifications réglementaires des équipements de travail de levage.

20/09/2021

#Exécution technique du marché #Marché de travaux
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Identifier les cas de recours au coordonnateur OPC
L’OPC (ordonnancement, pilotage et coordination) est une mission qui définit l’ordonnancement de l’opération de construction et coordonne les différentes interventions des professionnels du BTP, afin de garantir au maître d’ouvrage…

16/10/2019

#Exécution technique du marché #Coordonnateur OPC
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Le contrôle et les poursuites en cas de travail dissimulé
Le travail dissimulé est la véritable appellation du travail clandestin. La loi l’interdit sous diverses formes (dissimulation d’emploi salarié, dissimulation d’activité), sous peine de sanctions.Le plus souvent, le constat d’une…

20/03/2024

#Contrôle du marché public #Infraction
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La prévention des dépôts de déchets sauvages
Si la législation s’est renforcée, les dépôts sauvages, sites ponctuels d’apports illégaux de déchets, perdurent. Dégradant la qualité des paysages, menaçant la qualité de l’eau, de la faune et de…

11/05/2023

#Pollution #Collecte des déchets
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Conclure un contrat avec un coordonnateur OPC
Le Code de la commande publique, dans ses dispositions relatives à la maîtrise d’ouvrage publique, définit la mission OPC (ordonnancement, pilotage et coordination) dans l’ensemble des missions de maîtrise d’œuvre.…

11/12/2023

#Coordonnateur OPC #Achat de prestations intellectuelles
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Mesurer les flux de marchandises sur un territoire urbain
Mettre en œuvre des solutions de logistique urbaine nécessite une bonne connaissance des flux de marchandises sur un territoire urbain. Ces flux concernent les flux entrants dans une agglomération, les…

25/09/2017

#Voirie et Réseaux Divers #Communauté d'agglomération
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Le plan de développement de compétences professionnelles annuel pour les…
Le secteur du service aux personnes à domicile a la volonté de rester adapté aux nouveaux modes de vie et aux besoins sociaux de la population française. Pour autant, les…

20/06/2023

#Service d'aide à domicile #Plan de formation #Prestataire

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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