BUDGET 2011

Contre-attaque syndicale face aux 16 000 suppressions de postes au budget 2011

à la communication ministérielle qui se veut rassurante sur les 16 000 suppressions de postes au budget 2011. Luc...

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Le budget de l’EPLE

la fameuse RCBC . Afin de garantir son équilibre et sa sincérité, le budget doit respecter... L’annualité Le budget d’un établissement est circonscrit par l’ année civile (du 1 er  janvier... Le budget englobe la totalité des charges et des produits de l’établissement. Le principe d’unité permet... et toutes les dépenses doivent y figurer, faisant du budget un acte prévisionnel d’opérations. Elles sont présentées... d’universalité exige du budget une description intégrale des dépenses et des recettes, sans compensation...

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BUDGET 2011 : actualités

BUDGET 2011 : ressources documentaires

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  • Finances et comptabilité locales 27 févr. 2014

    Amende sur budget communal ?

    7000220024

    HOFER-EXFILO

    Les services ne sont pas sûrs du contrevenant. Le DGS est ok pour mandater sur le budget communal l'amende. Sur...

  • RH territoriales 23 sept. 2014

    Indemnité de perte d'emploi

    Melanie.LePalud

    Melanie.LePalud

    Je vous conseille la circulaire DGEFP/DGAFP/DGCL/DGOS/Direction du budget du 21 février 2011 relative...

  • RH territoriales 8 avr. 2013

    journée de carence pour les apprentis ?

    7000165882

    aurelie.arm

    publique et la Ministre du Budget (NOR : MFPf1205478c) est venue préciser le dispositif  prévu... par l'article 105 de la loi de finances n°2011-1977 du 28 décembre 2011. En sont exclus les agents de droit...

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