BUDGET 2011

Budget 2011 : initiative syndicale

Alors que la suppression de 16 000 postes au budget 2011 se précise chaque jour davantage... un autre budget pour l'école. Zoom sur l'action du Sgen-CFDT. Le Sgen-CFDT rappelle que l'Éducation nationale... émettre : « Le système éducatif est très fragilisé par ces budgets successifs de suppressions d'emplois... -recrutés en 2011 et la sérénité dans la gestion des ressources humaines ». ...

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Collecter et éliminer les déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri)

tripartite. Par ailleurs, cette prestation est prise en charge à 100 % sur le budget soins des Ehpad... et du prestataire. Il faut compter un budget de 5 à 10 centimes d’euro par jour et par résident... que cela est nécessaire. L’arrêté du 14 octobre 2011 a durci ces exigences pour certains sites. Fréquences d’élimination... octobre 2011 a créé un nouveau délai, inférieur à un mois, pour les sites produisant entre 5 et 15 kg... L’arrêté du 14 octobre 2011 a remplacé le terme de « producteur de déchets »...

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BUDGET 2011 : actualités

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  • Finances et comptabilité locales 27 févr. 2014

    Amende sur budget communal ?

    7000220024

    HOFER-EXFILO

    . Les services ne sont pas sûrs du contrevenant. Le DGS est ok pour mandater sur le budget communal l'amende. Sur... 2011. Celle-ci rappelle que la collectivité doivent prendre toutes dispositions utiles pour identifier...

  • RH territoriales 8 avr. 2013

    journée de carence pour les apprentis ?

    7000165882

    aurelie.arm

    publique et la Ministre du Budget (NOR : MFPf1205478c) est venue préciser le dispositif  prévu... par l'article 105 de la loi de finances n°2011-1977 du 28 décembre 2011. En sont exclus les agents de droit...

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