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Bulletin paye dans les ressources documentaires

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Identifier les bulletins nuls

Une fois le pointage et la lecture des bulletins effectués, les scrutateurs doivent remettre aux membres du bureau de vote les bulletins et les enveloppes dont la validité leur a…

14/05/2014

#Bulletin de vote #Dépouillement
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Le pays et le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR)

Le pays a été conçu comme un territoire exprimant une cohérence sur le plan géographique, culturel, économique ou social, et qui se mesure à l’échelle d’un bassin de vie ou…

12/03/2018

#SDCI #PETR
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Comparer l’accueil des enfants de moins de 6 ans dans…

Au-delà des objectifs éducatifs, la question des modes d’accueil des jeunes enfants se pose. Le succès de l’école maternelle est indéniable. Celle-ci jouit d’un degré élevé de satisfaction et a…

30/06/2022

#Élève #Politique de l'éducation
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Bulletin d’inscription pour une master class

Ce modèle de bulletin d’inscription pour une master class vous aidera à élaborer votre propre bulletin d’inscription, une fois que vous l’aurez décliné en fonction de votre projet.

29/12/2011

#Artiste #Événement culturel
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Concevoir son bulletin de vote

Le bulletin de vote est un outil essentiel au candidat. C’est avec lui que l’électeur exprimera son choix. Afin de garantir le bon déroulement de l’élection, la présentation de ce…

30/07/2020

#Bulletin de vote
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Bulletin de paie d’un technicien du spectacle

L’employeur doit délivrer un bulletin de paie à son salarié lors du versement de sa rémunération. Cetexemple de bulletin de paie d’un technicien du spectacle vous permet de visualiser les…

15/11/2018

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Bulletin de paie d’un artiste musicien

L’employeur doit délivrer un bulletin de paie à son salarié lors du versement de sa rémunération. Cetexemple de bulletin de paie d’un artiste musicien vous permet de visualiser les mentions…

15/11/2018

Villes et pays d’art et d’histoire par région

Cet outil présente la liste des 163 villes et pays labellisés Villes et pays d’art et d’histoire, arrêtée au 17 novembre 2011.

03/07/2012

#Monument historique #Normes et labels
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Mariage avec un étranger : Pays-Bas

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents supplémentaires, là où l’acte de naissance suffit…

21/10/2018

#Mariage #Étranger
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Liste des pays signataires de la Convention de Berne

La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques est un traité diplomatique qui établit les fondements de la protection internationale des œuvres. Elle permet notamment à…

12/05/2013

#Droits d'auteur #Loi et réglementation
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Soirée d’accueil des nouveaux habitants originaires de pays étrangers

Un maire doit prononcer un discours dans le cadre d’une soirée d’accueil pour les nouveaux habitants originaires des pays étrangers. Il s’agit de réussir l’accueil des nouveaux arrivants et de…

09/05/2011

#Accueil #Discours
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Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, de…

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet de catégorie B, bénéficiant du transfert primes/points. Ce transfert est matérialisé sur le bulletin de…

15/02/2022

#Régime indiciaire #Gestion de la paie
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Bulletin de paie avec IJSS

Ce modèle vous permet de réintégrer les IJSS sur le bulletin de salaire de l’agent en cas de subrogation.

07/02/2024

#Protection sociale #Protocole (méthode)
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Modèle de bulletin de paie

Ce modèle de bulletin de salaire peut vous être utile pour connaître toutes les mentions obligatoires à y faire figurer.

01/02/2024

#Gestion de la paie #Rémunération
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Bulletin de mention en marge

Le bulletin n° 3 permet d’informer l’Insee de la mention lorsque celle-ci a une incidence sur l’état civil de la personne.

12/01/2021

#Acte d'état civil