Cadre

Le cadre d’action de la police municipale | ref : 1745

Organiser un mini-camp dans le cadre d’un ALSH | ref : 3319

l’ensemble des réglementations qui s’y appliquent. En fonction du cadre de l’ALSH, des temps de préparation... sens, tirés de l’expérience, dans le cadre de l’organisation quotidienne, de l’équilibre alimentaire... existent), sa capacité à répondre aux besoins des enfants est primordiale dans le cadre d’une éducation... hors les murs Dans le cadre des impératifs de traçabilité des aliments (cf. '>Garantir la sécurité alimentaire... désormais dans le cadre de la législation des séjours de vacances, avec des obligations plus strictes...

Engager une formation dans le cadre d’un CIF | ref : 2085

avec l'objectif professionnel S’engager dans une action de formation dans le cadre d’un CIF ne se décide...

Les mesures européennes dans le cadre de l’insertion | ref : 6071

Le cadre juridique du principe de l’obligation scolaire | ref : 0738

la déclaration de l’instruction dans la famille, y compris dans le cadre d’une inscription dans un établissement...

Former les cadres des directions de l’éducation | ref : 4666

des instituts réunit les 5 instituts du CNFPT chargés de la formation des cadres territoriaux :... et Nancy et l’INET (Institut national des études territoriales) à Strasbourg dédié aux cadres supérieurs.... Les instituts accueillent les formations initiales des cadres de la fonction publique territoriale... de la collectivité. Dans la période actuelle, il peut être intéressant d’organiser une formation commune des cadres... et former les agents dans le cadre de la refondation de l’école) ou sur des préoccupations communes...

Les enchères électroniques dans le cadre d’une procédure formalisée | ref : 0072

des marchés spécifiques ; l’accord-cadre, lors de la remise en concurrence pour l’attribution...

Régler une transaction dans le cadre d’un litige | ref : 2299

Transférer des personnels dans le cadre de transferts de compétences | ref : 2591

qui précise, outre l’identité de l’agent, son statut, ses grades et cadres d’emplois, sa position... qui restent communales peut refuser son transfert. Vous aurez supprimé dans le cadre du transfert 75 %...

La suspension d’un fonctionnaire hospitalier dans le cadre d’une procédure disciplinaire | ref : 4331

conservatoire dans le cadre d’une procédure simplifiée La décision de suspension est, en principe, prise... par le directeur aux cadres assurant la garde de direction la nuit et les week-ends permettraient de prendre... sur l’engagement d’une enquête administrative dans le cadre d’une procédure disciplinaire. Dans les deux cas..., sa situation doit être définitivement réglée (dans le cadre de la procédure disciplinaire). À défaut, l’agent... de pouvoir devant le juge administratif. Dans ce cadre, l’administration hospitalière devra être en mesure...

L’élaboration d’une politique de formation dans le cadre du dialogue social | ref : 3658

Une politique de formation qui s’élabore dans le cadre du Comité technique d’établissement... Quelles sont les demandes et attentes ? Quelles sont les réponses possibles ? Quel est le cadre de négociation... de formation. Une politique de formation qui s’élabore dans le cadre d’une démarche de négociation... vers une intrication croissante entre un cadre réglementaire contraignant et un processus incitant la négociation... de formation). Envisagez la politique de formation dans un cadre plus large de réflexion sur la démarche...

Comment gérer les gardes et astreintes dans le cadre de la permanence des soins hospitaliers ? | ref : 3601

) peuvent être appelés, en tant que de besoin et dans le cadre de leur service d’affectation, à effectuer des gardes... par mois sous forme d’astreinte à domicile. Mais il peut, à titre volontaire, et dans le cadre du temps... de déplacements dans le cadre des astreintes permet d’attester de la réalité du service fait ; elle permet...