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Le nouveau cadre de la quasi-régie

du secteur public. Une fiche de la Direction juridique précise le cadre régissant... en principe, toute relation de quasi-régie. Rentrent ainsi dans le cadre du « in...

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Organiser un mini-camp dans le cadre d’un ALSH

qui s’y appliquent. En fonction du cadre de l’ALSH, des temps de préparation avec les enfants sont prévus... et de bon sens, tirés de l’expérience, dans le cadre de l’organisation quotidienne, de l’équilibre... existent), sa capacité à répondre aux besoins des enfants est primordiale dans le cadre d’une éducation... alimentaire hors les murs Dans le cadre des impératifs de traçabilité des aliments ( cf . '>Garantir... de plus de 4 nuits entrent désormais dans le cadre de la législation des séjours de vacances ,...

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Cerner le cadre et l'exécution des baux ruraux

la définition et le cadre juridique du bail rural. Dans quels cas y a-t-il un bail rural ? La nature...

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  • Marchés publics 26 mai 2013

    Prolonger un accord cadre

    7000115786

    monsieur-niay-do

    bonjour à tous, Voici ma question : à un an du terme, peut-on prolonger un accord cadre au-delà...

  • Marchés publics 19 juin 2013

    Prolonger un accord cadre

    wk_andrebreton104@gmail.com

    Thibaud

    bonjour à tous, Voici ma question : à un an du terme, peut-on prolonger un accord cadre au-delà...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Acte d'engagement et accord cadre

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Faut-il un acte d'engagement dans un accord cadre ?...

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