Cadre d emplois

  • Cadre d emplois : Collectivités territoriales

  • La filière animation et ses cadres d’emplois | ref : 3335

    cadre d’emplois... territoriale (FPT) est structurée en filières. Chacune d’entre elles est organisée en cadres d’emplois répartis... municipale ; sportive ; technique. La notion de cadre d’emplois A noter Fonction publique d’État... qu’on parle de « corps » dans la première, on préfère évoquer les « cadres d’emplois »... celle des cadres d’emplois des fonctionnaires territoriaux est organisée par chaque collectivité. Concrètement...

  • Le cadre légal d’évaluation des policiers municipaux | ref : 1641

    peut concerner soit la totalité des agents d’une collectivité, soit un ou plusieurs cadres d’emplois,... qu’une partie du personnel d’une collectivité : soit un ou plusieurs cadres d’emplois,... soit un ou plusieurs emplois. Lorsqu’une délibération est prise, les dispositions du décret n° 86-473 du 14 mars 1986 relatif... soit un ou plusieurs emplois. Quel est le but de l’entretien annuel d’évaluation ? L’objectif général est d’évaluer...

  • Former les cadres des directions de l’éducation | ref : 4666

    de la formation et sa durée est la durée minimum fixée par le statut particulier du cadre d’emplois de l’agent.... par le statut particulier du cadre d’emplois d’origine du fonctionnaire concerné. Dans quelles conditions... des instituts réunit les 5 instituts du CNFPT chargés de la formation des cadres territoriaux :... et Nancy et l’INET (Institut national des études territoriales) à Strasbourg dédié aux cadres supérieurs.... Les instituts accueillent les formations initiales des cadres de la fonction publique territoriale...

Voir plus

  • Cadre d emplois : Action Sociale

  • Le cumul d'emplois | ref : sl7190436

    Cadre législatif et définition Le régime des cumuls d'activités... Cumul d'emplois principe d'interdiction du cumul d'activités... d'intérêts. Activités interdites Cumul d'emplois activités.... Activités libres Cumul d'emplois activités libres Sont librement.... Autorisation requise Cumul d'emplois autorisation requise Le cumul...

  • Méthodologie de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences | ref : sl6270288

    des emplois et des compétences est donc d'abord une démarche, un processus. Dans le cadre... de GPEC. Un enjeu majeur pour l'avenir La gestion prévisionnelle des emplois... des compétences actuelles. Cette dernière approche contribuera à renforcer le rôle managérial des cadres... des politiques d'emplois. Il s'agira de repérer les « compétences clés » ou « stratégiques » qui devront... des emplois et des compétences , par D. Roux, animateur du pôle de compétences « Ressources humaines...

  • Les mesures européennes dans le cadre de l’insertion | ref : 6071

    et aux efforts consentis par les États membres pour créer des emplois plus nombreux et de meilleure qualité.... Coordination des services de l’emploi avec une attention particulière pour tous les emplois qui dépendent...) afin de créer des emplois durables ; des infrastructures liées notamment à la recherche et l’innovation,... de quel constat, quel contexte ? L’inadéquation des emplois et des qualifications au marché du travail...

Voir plus

  • Cadre d emplois : Éducation

  • Les emplois vie scolaire | ref : 2938

    du dispositif des emplois aidés. Voici de quoi mieux comprendre les dispositions générales relatives aux CUI..., les particuliers employeurs (emplois à domicile…) ne peuvent pas conclure de CUI. Les préalables à la conclusion... d’un CUI Tout employeur intéressé par un recrutement dans le cadre d’un CUI doit contacter Pôle emploi. C... d’accomplir une période d’essai dans le cadre d’une offre d’emploi visant une embauche en CDI ;.... Les conditions de travail dans le cadre du CUI Service et rémunération Le temps de travail hebdomadaire...

  • Former les cadres des directions de l’éducation | ref : 4666

    de la formation et sa durée est la durée minimum fixée par le statut particulier du cadre d’emplois de l’agent.... par le statut particulier du cadre d’emplois d’origine du fonctionnaire concerné. Dans quelles conditions... des instituts réunit les 5 instituts du CNFPT chargés de la formation des cadres territoriaux :... et Nancy et l’INET (Institut national des études territoriales) à Strasbourg dédié aux cadres supérieurs.... Les instituts accueillent les formations initiales des cadres de la fonction publique territoriale...

  • Élaborer et négocier la carte scolaire | ref : 0854

    Connaître le cadre juridique Le partage des compétences Pour chaque rentrée scolaire... cf. '>L’inscription, l’admission et la radiation des élèves dans les écoles élémentaires et '>Le cadre juridique... à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l’État – donc dans le cadre... entre la commune et les services de l’État doit permettre, dans un cadre pluriannuel, de prendre en compte... et moyen termes. Au niveau des communes, ce bilan d’après-rentrée peut se faire dans la cadre...

Voir plus

  • Cadre d emplois : Marchés publics

  • Signature d’une charte « Bois, construction, environnement » | ref : 1665

    . Avec les quatre cent cinquante mille emplois qu’elle génère, la forêt est aussi un atout considérable pour l’économie de nos territoires..., le nombre d’emplois liés, etc.) Dans le bois, tout est bon ou presque. Outre ses qualités techniques.... La filière bois est un gisement potentiel d’emplois non délocalisables La forêt et l’ensemble des activités... liées à la transformation du bois représentent environ 500 000 emplois, soit autant, voire plus..., engendreraient la création de plusieurs dizaines de milliers d’emplois, non délocalisables. À savoir L’année...

  • Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations de services de traiteurs | ref : 2341

    . Dans le cadre des marchés liés au développement durable et compte tenu des évolutions régulières dans le domaine..., il est fortement conseillé de laisser la porte ouverte aux variantes. Accord-cadre Il peut être pertinent... de travailler sous accord-cadre avec plusieurs prestataires pour une durée d’un à deux ans.... Quelques exemples d’objets de marché dans le cadre de services événementiels : « Prestation traiteur... éco-responsable pour des événements » ; « Marché dédié à l’insertion dans le cadre de services traiteur...

  • Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales | ref : 3180

    et de la relation financière qu’il entretient avec lui pour déterminer le cadre juridique de l’action... dans le cadre du marché, un représentant du maître d'ouvrage, un représentant de l’entreprise et, le cas échéant..., elles n’occupent pas des emplois de grande technicité. Plus encore, vous devez vous assurer qu’elles ont reçu... utile de préciser dans le cadre du CCAP. Références juridiques Code des marchés publics :...

Voir plus

  • Cadre d emplois : RH publiques

Voir plus

  • Cadre d emplois : Santé

  • Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière | ref : 3458

    . Il accompagne aussi les praticiens hospitaliers et les directeurs dans le cadre d’une aide à la mobilité... des praticiens hospitaliers ainsi que le suivi de l’évolution des emplois et des compétences... et financières ; 8° Le conseil et l’orientation, la mise en place d’une bourse des emplois pour les personnels..., ainsi que le suivi de l’évolution des emplois et des compétences les concernant (1° de l’article 2) ; b...) Le conseil et l’orientation, la mise en place d’une bourse des emplois pour les personnels de direction...

  • Comment et selon quelles modalités réintégrer un praticien suite à une disponibilité, un détachement, une mise à disposition ? | ref : 3572

    dans le cadre de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Il convient d’informer très... une disponibilité d’office), ce dernier est rayé des cadres et n’a droit à aucune indemnité. La réintégration... des cadres après avis de la Commission statutaire nationale. S’il n’a pu être réintégré à l’issue... dans le cadre d’une mutation, d’une nomination dans l’établissement de mise à disposition. En général...

  • L’administration doit-elle obligatoirement placer le fonctionnaire dans une position statutaire ? | ref : 3547

    , titulaire d’un grade, exerce effectivement les fonctions de l’un des emplois correspondant à ce grade...-temps. Les emplois permanents à temps non complet sont des postes budgétaires correspondant à une durée de travail... permettant la création d’emplois spécifiques ; dans les faits, le ministère de la Santé n’a jamais... publié les textes d’application concernant les emplois à temps non complet, invitant les établissements... d’un handicap) ; dans le cadre d’un cumul d’activités publiques et privées ; pour motif thérapeutique...

Voir plus

  • Cadre d emplois : News

  • Création du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux | ref : article_79839

    Cadres d'emplois... pour les infirmiers territoriaux ayant opté pour le maintien dans le cadre d'emplois des infirmiers... n° 92-861 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois...

  • Réforme du cadre d'emplois des sapeurs-pompiers professionnels | ref : article_73056

    ° 2012-520 du 20 avril 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des sapeurs... 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers... avril 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des sapeurs et caporaux de sapeurs... avril 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des lieutenants de sapeurs... statut particulier du cadre d'emplois des lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels. Sont fixées...

  • Scission du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux | ref : article_68774

    Cadre d'emplois...Le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux regroupera les ingénieurs (A) et les ingénieurs.... Il est ainsi prévu : - de scinder le cadre d'emplois en deux pour bien distinguer les A...) pour l'accès, par la voie de la promotion interne, au cadre d'emplois des ingénieurs en chef... territoriaux pour garantir un niveau de compétences adapté aux membres du nouveau cadre d'emplois...

Voir plus

  • Cadre d emplois

  • La recherche que vous avez effectuée ne renvoie aucun résultat dans cette thématique
Voir plus pour cette thématique