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Créer un carré confessionnel
De nombreuses communes comprennent d’anciens « carrés confessionnels » au sein de leurs cimetières, qui trouvent leur origine dans un décret de 1804 désormais abrogé, qui obligeait les maires à affecter un…

13/03/2017

#Cimetière
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Gérer un cimetière ou un carré militaire
De nombreuses communes françaises accueillent sur leur territoire des sépultures militaires, regroupées dans des carrés ou des cimetières militaires, français et étrangers. Il existe 263 cimetières militaires nationaux accueillant environ…

08/04/2013

#Cimetière
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Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de…
Les marchés de travaux représentent à eux seuls près de la moitié des marchés passés en France, en nombre et en budget, pour les collectivités locales (environ le tiers pour…

28/02/2016

#Achat durable #Marché de travaux
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Exemple de mutualisation des locaux scolaires durant les temps périscolaires…
L’inspection académique de Haute-Garonne et la Jeunesse au plein air (JPA), avec l’appui technique des personnels des ministères de la Jeunesse et des sports et de l’Éducation nationale, ont travaillé…

11/09/2014

#Gestion des locaux scolaires #Vie scolaire
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Le second degré : les effectifs et les flux
Le second degré est devenu en quelques décennies un enseignement de masse accueillant tous les élèves, garçons et filles d’une même classe d’âge. À la rentrée 2019, 7 200 collèges et…

19/07/2020

#Élève
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Limiter l’expression de la liberté religieuse dans les ACM gérés…
Une association gérant un accueil collectif de mineurs peut-elle inclure dans son règlement intérieur une clause restreignant l’expression des convictions religieuses dans son établissement ? De façon plus radicale, peut-elle prévoir…

07/04/2014

#Association #Droits
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Construire une stratégie de plateformisation de la logistique pour maîtriser…
La logistique est une activité créatrice d’emplois et contribue à la compétitivité des territoires. Elle est consommatrice d’espaces, sollicite des infrastructures partagées et est génératrice d’importants flux de marchandises. L’implantation…

15/03/2017

#Compétitivité du territoire #Création et soutien de l'entreprise
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Une expérience positive : la mise en place d’un PPRE…
Variable selon les établissements, l’absentéisme est le problème majeur des CPE. Il va de soi que les stratégies pour combattre cette « maladie scolaire » (d’après Claude Carré, Le CPE, CRDP de…

15/03/2015

#Absentéisme scolaire
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Vers le CPE pédagogue
Depuis la fin des années 1980, la fonction pédagogique du CPE semblait prendre une part de plus en plus importante. Le rapport de Claude Carré, inspecteur général, publié en octobre 1992,…

24/01/2024

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