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Acquisition de cartouches d’encre et de toners écologiques
La présente fiche concerne l’acquisition de cartouches d’encre pour les imprimantes laser et à jet d’encre ainsi que de toners. Ces consommables sont indispensables à toute administration et présente des…

07/04/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Questionnaire environnemental relatif aux cartouches d’imprimantes
Ce tableau vous permettra de noter les cartouches d’encre pour imprimantes des différentes marques en fonction des écolabels dont elles sont titulaires.

07/04/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Achat public durable de travaux d’impression offset
L’offset est le procédé majeur d'impression, il rencontre un fort succès du fait de sa souplesse et de sa capacité à s'adapter à une large variété de produits. Cette technique…

03/04/2019

#Achat durable #Marché de services
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Intégrer dans un marché public d'achat de stylos des enjeux…
Tout au long de leur cycle de vie, les feutres et les stylos génèrent des impacts environnementaux. Les informations qui suivent vous aideront à tenir compte de cette problématique tout…

21/07/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Modèle de cachet de légalisation
Le modèle de cachet de légalisation français, généralement apposé à l’encre rouge, légalise le document d’état civil.

08/05/2014

#Acte d'état civil #Légalité des actes
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Modèle d’apostille
Le modèle d’apostille permettant de certifier de l’authenticité d’un acte de l’état civil est annexé à la Convention de la Haye du 5 octobre 1961. En outre, désormais, en France,…

08/05/2014

#Acte d'état civil #Légalité des actes
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
Les enjeux des achats de sacs de collecte et de pré-collecte des déchets sont liés aux matériaux à partir desquels les sacs sont fabriqués : plastique polyéthylène, papier, plastiques d’origine naturelle,…

27/05/2019

#Collecte des déchets #Achat durable
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Le protoxyde d’azote : effets, risques, législation et moyens de…
Le protoxyde d’azote, également appelé gaz hilarant, est d’un usage courant en médecine et dans l’industrie. Il est également utilisé stocké dans des cartouches adaptées aux appareils de type siphon…

10/01/2022

#Maintien de l'ordre public #Santé publique
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Intégrer les risques de qualité de l’air
Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, peinture, meubles, appareils de chauffage, produits d’entretien, matériels utilisés pour des activités (colles, encres, peintures, feutres, etc.).…

20/06/2018

#Structure d'accueil de la petite enfance #Bâtiment et équipement publics #Loi et réglementation #Risque sanitaire
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
« Objets promotionnels » et « développement durable » : y a-t-il une contradiction entre ces deux expressions ? La première nous rappelle bien souvent la notion de « gadget », peu résistant, fabriqué sans garantie des…

25/03/2018

#Communication externe #Achat durable

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