#

choix-de-l-offre

picto actu

choix-de-l-offre dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

choix-de-l-offre dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Évaluer les offres dans le cas d’un accord-cadre : critères…
La passation des accords-cadres répond aux règles normales de passation des marchés. Cependant, dans le cas d’un accord-cadre multi-attributaire avec conclusion de marchés subséquents, certaines particularités gouvernent l’expression des critères…

24/04/2022

#Analyse des offres #Accord cadre
picto marches-publics

Exprimer ses critères de choix des offres et leurs conditions de…
Vous devez définir les critères de choix de votre marché mais ne savez pas comment les intégrer dans votre document ? Les critères de choix que vous devez établir vous permettront…

07/02/2024

#Définition des besoins #Choix du prix du marché
picto marches-publics

Savoir sélectionner la meilleure offre ou apprécier la valeur du…
Dans le respect du droit des marchés publics, la sélection de la meilleure offre passe automatiquement par le choix de critères de jugement des offres. Ce choix doit se traduire…

05/03/2024

#Sélection des candidats #Évaluation des candidats

Détermination des critères de choix des offres pour un marché…
Ce document vous permettra, pour un marché de véhicules hybrides, de pondérer vos critères de choix des offres en fonction de la performance environnementale, la valeur technique et le coût…

20/02/2020

picto culture-et-communication

Insertion d’un référentiel ou d’une caractéristique environnementale dans les critères…
En dehors des critères spécifiques de performance environnementale, il existe d’autres façons de traduire sa volonté de prise en compte de l’environnement. L’utilisation de critères de choix « habituels » (coût d’utilisation,…

24/09/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Marché de services
picto finances-et-comptabilite

Appliquer les critères de sélection des offres
Pour effectuer une analyse des offres pertinentes et désigner l’offre économiquement la plus avantageuse, il faut certes déterminer des critères de sélection en lien avec l’objet du marché ou ses…

14/11/2023

#Sélection des candidats #Notation des offres
picto marches-publics

Analyser les offres présentées par les entreprises candidates
Dans un contexte d’ouverture de l’accès des PME à la commande publique, la candidature constitue davantage une formalité qu’un véritable « filtre » des entreprises candidates à un marché public.…

05/06/2023

#Analyse des offres #Recevabilité des offres
picto services-a-la-population

Recevoir la déclaration conjointe de choix de nom d’un enfant
Depuis le 1er janvier 2005, l’article 311-21 du Code civil offre la faculté aux parents de choisir d’attribuer à leur enfant soit le nom du père, soit le nom de la mère,…

05/05/2014

#Nom de famille
picto marches-publics

Informer les candidats du rejet de leur offre en MAPA…
À l’issue d’une procédure adaptée, votre organisme a reçu, enregistré et analysé les offres. Le rapport d’analyse des offres a été étudié et le choix validé par l’organe compétent. Vous…

23/01/2020

#Rejet des offres #MAPA
picto institutions-et-administration-territoriale

Rapport d’analyse des offres pour une commission d’appel d’offres
Le rapport d’analyse des offres est utilisé pour informer les membres de la commission d’appel d’offres de l’analyse de la candidature et des offres des sociétés qui ont répondu à…

10/12/2021

#Analyse des offres #CAO
picto marches-publics

Passer un appel d’offres restreint
Lorsque le montant des travaux dépasse les seuils des procédures formalisées, la procédure d’appel d’offres reste la procédure de principe. Il est donc essentiel de bien la maîtriser. Si le…

05/03/2024

#Appel d'offres #Marché de travaux
picto institutions-et-administration-territoriale

Passer un appel d’offres ouvert
Lorsque le montant des travaux dépasse les seuils des procédures formalisées, la procédure d’appel d’offres est la procédure de principe. Il est donc essentiel de bien la maîtriser. Si le…

05/03/2024

#Appel d'offres
picto institutions-et-administration-territoriale

Identifier l’offre économiquement la plus avantageuse
L’offre économiquement la plus avantageuse est celle qui satisfait au mieux à l’ensemble des critères d’attribution du marché librement fixés par l’acheteur public et annoncés dans le dossier de consultation…

02/03/2023

#Analyse des offres #Notation des offres
picto marches-publics

Demander la régularisation des offres en procédure d’appel d’offres
Si certaines offres sont irrégulières, la réglementation offre désormais la possibilité, même en appel d’offres, de les régulariser dans certains cas. En effet, l’article R. 2152-2 du Code de la…

10/04/2019

#Régularisation des candidats #Appel d'offres
picto marches-publics

Appel d’offres restreint : établir la liste des candidats admis à…
Si l’appel d’offres est la procédure de droit commun en marchés publics, l’appel d’offres restreint est la modalité la moins connue et la moins employée par les acheteurs. Elle dissocie…

09/11/2022

#Sélection des candidats #Appel d'offres

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction publique où en est-on ?

11/04/2024

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...

Voir tous les articles publiés