CIRCULAIRE MINISTERIELLE

Le programme Clair est évoqué dans une circulaire ministérielle

en matière de climat scolaire et de violence. Il fait l'objet d'une circulaire publiée au du 22 juillet 2010... . La circulaire n° 2010-096 du 7 juillet 2010, publiée au Bulletin officiel n° 29 du 22 juillet, présente... et professionnels. Ses missions sont détaillées en annexe de la circulaire. Le programme Clair sera étendu...

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Circulaires

Plan 2008 de relance de l'économie française et circulaire 2006 portant manuel... d'application du Code des marchés publics (CMP) : des circulaires à connaître... Circulaire du 14 février 2012 EFIM1201512C relative au Guide de bonnes pratiques... .xml . Circulaire du 25 août 2006 PRMX0609538C relative aux délégations de compétence... .xml . Circulaire du 19 décembre 2008 PRMX0830787C Voir texte...

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Formation Maîtriser les réformes de la filiation et leurs effets

2009 La circulaire du 12 janvier 2010 La circulaire du 25 octobre 2011 Le contenu...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

CIRCULAIRE MINISTERIELLE ?

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CIRCULAIRE MINISTERIELLE : ressources documentaires

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CIRCULAIRE MINISTERIELLE : formations

CIRCULAIRE MINISTERIELLE : forum

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Circulaire

    wk_irenehabat@gmail.com

    I.B-mpublic

    Une circulaire peut-elle rétroagir ?...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Circulaire

    wk_gmorel165@gmail.com

    G.Morel

    Une circulaire peut-elle rétroagir ?...

  • Santé et RH hospitalières 6 mars 2013

    Valeur juridique d'une circulaire

    wk_robertdupuisw@gmail.com

    R.Dupuis

    Quelle est la valeur juridique d'une circulaire ?... Une circulaire ne peut qu'interpréter des dispositions existantes mais elle ne crée pas de droit...

  • Assistance juridique

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  • Logiciels

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  • Conseil

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