Clauses environnementales
Clauses environnementales dans l'actualité
-
Article
Un guide sur les clauses environnementales dans les opérations de travaux mis…
Le guide "Les clauses environnementales dans les opérations de travaux ou comment agir autrement" vise à accompagner la prise en… -
Article
Quatre-vingt modèles de clauses pour intégrer le critère environnemental dans ses marchés…
Le centre de déploiement de l’éco-transition dans les entreprises et les territoires (CD2E) lance « La clause verte », un outil numérique à destination des acheteurs publics… -
Article
Oui aux clauses d'interprétariat, non à la clause Molière !
Le Conseil d'État a validé, pour un marché de travaux, une clause qui imposait aux entreprises qui se portaient candidates de prévoir le recours à un interprète. -
Article
La Clause verte présente les résultats d'une enquête utilisateur et propose de…
Le centre de déploiement de l'éco-transition dans les entreprises et les territoires (CD2E) présente les résultats d'une enquête menée en août et septembre 2023 à destination des utilisateurs de LaClauseVerte.fr.
Clauses environnementales dans les ressources documentaires
Insérer une clause environnementale dans un marché public de communication
24/09/2019
Outils permettant la préparation d’un marché incluant des clauses sociales/environnementales
10/10/2022
Liste des catégories d’achat soumis à une clause environnementale
20/02/2020
Quelques définitions spécifiques propres à certaines clauses de prix :…
16/09/2021
Insérer des clauses sociales dans un marché public de communication
18/06/2019
Modèle de clause de réexamen
03/11/2022
Mettre en œuvre une clause de réexamen
02/11/2022
Tableau comparatif des trois formes d’étiquetage : écolabels, autodéclarations environnementales,…
20/02/2020
Quel est le champ d’application de l’évaluation environnementale ?
11/09/2023
Savoir intégrer le développement durable dans ses achats
19/11/2023
L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service
19/01/2024
Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
24/09/2022
Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales
01/01/2024
Insérer une clause sociale
02/01/2024
Une offre pour chaque métier
Les + vus
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...
09/04/2024
Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...
15/04/2024
JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...