Collectivités territoriales

  • Collectivités territoriales : Collectivités territoriales

  • Réussir l’accueil dans les collectivités territoriales | ref : 6265

    Avoir une présentation impeccable Comme dans les grandes entreprises, les collectivités..., il est essentiel que les agents puissent participer au choix des tenues et que la collectivité prenne en charge... – doivent elles aussi être discutées en CHS, pour intégrer éventuellement le règlement intérieur de la collectivité. Le comble... pourrait être étendue aux collectivités publiques par une interprétation large de la loi no 2000-321... de la collectivité de façon à limiter les interférences. Le sens du contact va en fait plus loin encore. Les agents...

  • Cession des immeubles des collectivités territoriales | ref : 4452

    collectivités territoriales... de la partie réglementaire du CG3P, les collectivités territoriales peuvent uniquement consentir, au bénéfice... par la collectivité territoriale, il convient de les utiliser avec une grande précaution, en veillant notamment... général des collectivités territoriales : article L. 2122-21 Code civil : article 1596 ... peuvent être cédés. Pour sortir du domaine public, et ainsi relever du patrimoine privé d’une collectivité...

  • Comprendre les principes budgétaires des collectivités territoriales | ref : 4413

    Comprendre la double fonction du budget Dans une collectivité territoriale, le budget remplit... de la capacité de la collectivité territoriale à appréhender avec finesse ses besoins de financement... et le comptable. Toutefois, les collectivités territoriales ont la possibilité de créer des '>régies d’avances... est le 31 mars, comme le précise l’article L. 1612-2du Code général des collectivités territoriales. Ce délai..., fonds de compensation de la TVA, dotation globale de fonctionnement, subventions d’autres collectivités...

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  • Collectivités territoriales : Action Sociale

  • Le régime indemnitaire des agents territoriaux | ref : sl2248507

    . Ce régime est mis en place dans la collectivité territoriale ou l'établissement public local lors.... L'assemblée délibérante de la collectivité territoriale ou le conseil d'administration de l'établissement... essentiels La légalité du régime indemnitaire institué par une collectivité territoriale repose... instituées par les collectivités territoriales à la date de sa publication. La question posée... aux indemnités territoriales ou si la mise en conformité ne s'adresse qu'aux collectivités ayant institué...

  • Schéma de fonctionnement d’un guichet territorial unique | ref : dtou3911

    collectivités locales... Ce schéma permet de comprendre comment fonctionne un guichet territorial unique, dans l’objectif...

  • Créer une dynamique territoriale autour d'un renouvellement des pratiques de mobilité | ref : 0599

    auprès de chacune des collectivités qui ont une compétence « transport », « services... de service transport dans une collectivité, opérateur privé de transport, services de l'État...) et des collectivités en charge de l'insertion ou de la mobilité (voir le programme départemental d’insertion).... à l'emploi, de création de lien social, de dynamique territoriale, de sensibilisation des décideurs... à une multitude d'acteurs concernés (les collectivités et les infrastructures, l'individu, les entreprises) et met...

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  • Collectivités territoriales : Éducation

  • Le réseau des directeurs et responsables des services de l’éducation des collectivités territoriales et des villes de France (ANDEV) | ref : 0636

    de l’éducation et des collectivités territoriales, des présentations et des comparaisons d’expériences et... des membres doivent être payées par leur collectivité territoriale ? Non, l’adhésion à l’ANDEV... à toutes ces collectivités. Depuis 2004, ses statuts permettent par ailleurs d’intégrer les cadres des directions d’éducation... qui peuvent intéresser les collectivités (rythmes scolaires, nutrition, accompagnement pédagogique au... pour les collectivités. La communication et l’échange d’expériences entre responsables éducatifs des villes...

  • Les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique, partenaires des collectivités territoriales | ref : 0641

    de l’école (collectivités territoriales, parents…). Ainsi, parmi les dossiers accessibles sur les sites...). Les autres ressources à disposition des collectivités territoriales L’Observatoire des ressources multimédias... sur le site du CNDP. Les collectivités territoriales sont représentées au sein des instances de gestion..., une revue dédiée aux TICE dont la rubrique « CollecTicités » est dédiée aux collectivités... territoriales. Vous pouvez également consulter le site de l’Agence nationale des usages des TICE...

  • Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale | ref : 3758

    Analyse des besoins Cette fiche considère que le service éducation de la collectivité... territoriale, pour ce qui concerne le primaire, procède aux achats pour les écoles (cf. '>Répondre... au catalogue, en fonction des quantités commandées pour un article, le tarif appliqué à la collectivité... sera le plus avantageux. Excepté les articles dont le tarif au catalogue est fixé par lot, la collectivité ne pourra... que la collectivité se donne. Rappelons que le critère ne peut plus être le moins-disant, mais l’offre économiquement...

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  • Collectivités territoriales : Marchés publics

  • Cession des immeubles des collectivités territoriales | ref : 4452

    collectivités territoriales... de la partie réglementaire du CG3P, les collectivités territoriales peuvent uniquement consentir, au bénéfice... par la collectivité territoriale, il convient de les utiliser avec une grande précaution, en veillant notamment... général des collectivités territoriales : article L. 2122-21 Code civil : article 1596 ... peuvent être cédés. Pour sortir du domaine public, et ainsi relever du patrimoine privé d’une collectivité...

  • Nomenclature de l’AACT : fournitures et services des collectivités territoriales | ref : dtou31

    L’AACT (Association des acheteurs des collectivités territoriales) a conçu une nomenclature... fournitures et services type destinée aux collectivités territoriales....

  • Comment optimiser la gestion du domaine privé d’une collectivité territoriale | ref : 5027

    Connaître les outils de valorisation du domaine privé des collectivités territoriales... La distinction entre le domaine privé et le domaine public des collectivités territoriales se révèle... des collectivités territoriales relève de la compétence des juridictions judiciaires (TC, civ., 22 novembre... général des collectivités territoriales). Dans le cas contraire, le loyer fixé doit être compatible... avec les rabais autorisés au titre de la réglementation des aides des collectivités territoriales aux opérateurs...

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  • Collectivités territoriales : RH publiques

  • Les missions du CHSCT dans les collectivités territoriales | ref : 5637

    ne se substitue pas à l’autorité territoriale. Son rôle est en effet d’analyser chaque situation posant problème... possible à l’expertise Le CHSCT peut faire appel, aux frais de la collectivité, à un expert agréé... du CHSCT, pour être efficace, doit être basé sur une relation de confiance. La collectivité est donc tenue... pour évaluer les risques professionnels présents dans la collectivité. Quel est le rôle du CHSCT.... Il est consulté par l’autorité territoriale lorsque celle-ci élabore les actions de formation et est associé...

  • L’organisation interne du CHSCT dans les collectivités territoriales | ref : 5635

    territoriale parmi les membres de l’organe délibérant ou parmi les agents de cette collectivité... est présidé par l’un des représentants de la collectivité ou de l’établissement, désigné par l’autorité... territoriale. Un représentant du personnel est désigné par le CHSCT en son sein pour assurer les fonctions... fonctionnement de l’instance : il est l’interlocuteur de l’autorité territoriale ; il effectue... les informations qui lui sont communiquées par l’autorité territoriale ; il aide à la collecte d’informations...

  • Les membres composant le CHSCT dans les collectivités territoriales | ref : 5634

    de la collectivité territoriale ou de l’établissement public et des représentants désignés par les organisations.... Les représentants de la collectivité ou de l’établissement seront désignés par l’autorité territoriale..., le comité est composé en nombre égal : de représentants de la collectivité ou de l’établissement... désigné par l’autorité territoriale auprès de laquelle fonctionne le CHSCT ; de représentants... de la collectivité ou de l’établissement auprès duquel il est appelé à fonctionner. Changements à compter...

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  • Collectivités territoriales : Santé

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  • Collectivités territoriales : News

  • Collectivités territoriales : alignement forcé | ref : article_10269

    des marchés publics mis en place le 19 décembre pour les collectivités locales et leurs établissements publics... juillet 2010.Un décret du 19 décembre 2008 avait déjà modifié les délais de paiement des collectivités...

  • La réforme des collectivités territoriales : l'identité des collectivités territoriales | ref : article_9262

    La maîtrise des conséquences de la réforme des collectivités territoriales repose tout à la fois... d'un certain degré d'abstraction. C'est le cas de l'identité des collectivités territoriales. Pourquoi se poser... la question de l'identité des collectivités territoriales ? En premier lieu parce qu'il ne saurait... sur la réforme des collectivités territoriales crée de nouveaux regroupements de collectivités et transforme..., les collectivités territoriales, les diverses formes de syndicats et les établissements publics de coopération...

  • Emploi et salaires dans les collectivités territoriales | ref : article_81746

    Fonction publique territoriale... de l'emploi, des effectifs et des salaires de la fonction publique territoriale. Les agents... en équivalent temps plein d'un agent territorial s'élève à 21 550 euros... publique territoriale et à 21 % dans la fonction publique hospitalière. Ces chiffres...

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  • Collectivités territoriales : Forum

  • L'éducation numérique, un enjeu majeur pour les collectivités | ref :

    Bonjour, L'éducation numérique, un enjeu majeur pour les collectivités...-collectivites-article_81913/ Au sommaire de ce numéro : -L'équipement des établissements scolaires... -Gouvernance et inégalités territoriales -Les leviers d'une politique globale et locale -Efficience... du système éducatif et observatoire -Les élus et le numérique -Les collectivités bâtissent... les établissements scolaires du XXIe siècle -Vers de nouveaux bassins territoriaux d'éducation numérique -Atelier...

  • Florence Moula, éditrice RH secteur public chez Editions Weka | ref :

    d'information dédiés aux professionnels des collectivités territoriales sur cette thématique. Être à l'écoute... des problématiques des dirigeants territoriaux, les accompagner dans la formulation de leurs besoins professionnels...

  • armes 6ème catégorie | ref :

    du Code de la Sécurité Intérieure ; article R. 2212-1 du Code Général des Collectivités Territoriales...

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