Collège

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  • Collège : Collectivités territoriales

  • Comment faire du collège un véritable « lieu de vie » ? | ref : sl6420909

    Le collège comme espace du possible Le plus intéressant, ce sont les élèves qui investissent le collège pour y monter une activité dont ils ont envie et qu’ils ne pourraient pas mener ailleurs

  • Les procédures d’orientation et d’affectation des élèves de collège et de lycée | ref : sl2996132

    Programme annuel d’information et d’orientation Pour cela, chaque collège, ou lycée, est dans l’obligation d’élaborer un programme annuel d’information et d’orientation où sont consignées toutes les activités prévues et organisées par l’établissement et en son sein pour l’année scolaire

  • L'encadrement des élèves | ref : sl3329051

    Au collège Encadrement de tout déplacement à l'extérieur Le principe général est que tout déplacement pendant le temps scolaire entre le collège et le lieu d'une activité pédagogique doit être encadré

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  • Collège : Action sociale

  • Les aides à la scolarité | ref : sl2410674

    Les bourses de collège Bourses de collège Établissements concernés Les bourses de collège sont destinées à favoriser la scolarité des élèves inscrits en collèges d’enseignement public, collèges d’enseignement privé sous contrat avec l’État, collèges d

  • La place de l'école dans les politiques de prévention | ref : sl2472404

    Il couvre l'ensemble des collèges et lycées publics et des circonscriptions du premier degré

  • Les aides administratives | ref : sl2471229

    Les bourses de collège Établissement concernés Les bourses de collège sont destinées à favoriser la scolarité des élèves inscrits en collèges d'enseignement public, collèges d'enseignement privé sous contrat avec l'État, collèges d'enseignement privé hors contrat

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  • Collège : Education et jeunesse

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    Programme annuel d’information et d’orientation Pour cela, chaque collège, ou lycée, est dans l’obligation d’élaborer un programme annuel d’information et d’orientation où sont consignées toutes les activités prévues et organisées par l’établissement et en son sein pour l’année scolaire

  • L'encadrement des élèves | ref : sl3329051

    Au collège Encadrement de tout déplacement à l'extérieur Le principe général est que tout déplacement pendant le temps scolaire entre le collège et le lieu d'une activité pédagogique doit être encadré

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  • Collège : Marchés publics

  • Les prestations d'ingénierie annexes à une opération de construction, de réhabilitation ou autre | ref : sl2553882

    de participer aux travaux du CISSCT Collège interentreprises de sécurité, santé et des conditions de travail (art.  L. 4532-10 à L. 4532-15 du Code du travail CTRAV

  • Les contrats de partenariat | ref : sl4529235

    La juridiction d'appel estime, en effet, que le retard du projet, dû aux conditions d'acquisition des terrains d'assiette nécessaires à l'édification du collège et à l'échec de deux procédures successives d'appel d'offres pour la passation du marché de travaux, a amené le conseil général à trouver

  • Comment choisir la procédure de passation ? | ref : sl2639641

    Jurisprudence Le recours à un marché de conception-réalisation a été jugé irrégulier : pour l’extension et la restructuration d’un collège ( CE, 28 décembre 2001, Conseil régional de l’ordre des architectes d’Auvergne , req

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  • Collège : Ressources humaines publiques

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  • Collège : Santé Hôpital

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