COMITE ARTISTIQUE

Rapport de l'IG sur l’éducation artistique et culturelle

Parcours d’éducation artistique et culturelle... Classes à projet artistique et culturel... À l’heure où est publié le texte relatif au parcours d’éducation artistique et culturelle... des lieux des dispositifs d'éducation artistique et culturelle ». Actuellement, les enseignements... artistiques sont obligatoires jusqu'au collège et optionnels au lycée. Selon des chiffres de la Dgesco...

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Le 1 % artistique dans les constructions publiques

1 % artistique... Dépliant illustré du ministère de la Culture présentant le 1 % artistique...

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Formation : Le CCAG Prestations intellectuelles

des parties en matière de propriété littéraire et artistique et en matière...

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  • Santé et RH hospitalières 21 mars 2013

    Avis du comité médical supérieur

    Forum Weka - Anonyme

    L'équipe Weka

    Nous contestons l'avis d'aptitude d'un agent à reprendre ses fonctions devant le comité médical... - 266462). Il n'y a donc pour l'instant aucune échéance de fixer. Le comité médical supérieur a été saisi... , il y a plus de 6 mois. Si le comité médical supérieur confirme l'aptitude à la reprise, à quelle date devons... nous réintégrer l'agent. (Le comité médical supérieur ne formule aucune date sur ses avis et il peut se passer... -elle être prononcée : * à la date de réception de l'avis du comité médical supérieur * à la date de la séance...

  • RH territoriales 19 mars 2014

    Contestation décision du comité médical

    7000062122

    barcouzareau.j

    . Le comité médical a émis un avis défavorable et a déclaré cet agent inapte à toutes fonctions. L’agent... conteste cette décision et demande à la collectivité de saisir le comité médical supérieur... . Dans l’attente de l’avis du comité médical, la Communauté de Communes va placer cet agent en disponibilité... si le comité médical supérieur donne un avis défavorable au congé maladie longue durée. D’autre part, dois... -je attendre l’avis du comité médical supérieur ? Un grand merci pour votre aide. E....

  • RH territoriales 20 mars 2014

    Contestation décision du comité médical

    wk_andrebreton119@gmail.com

    C.Mauriza

    . Le comité médical a émis un avis défavorable et a déclaré cet agent inapte à toutes fonctions. L’agent... conteste cette décision et demande à la collectivité de saisir le comité médical supérieur... . Dans l’attente de l’avis du comité médical, la Communauté de Communes va placer cet agent en disponibilité... si le comité médical supérieur donne un avis défavorable au congé maladie longue durée. D’autre part, dois... -je attendre l’avis du comité médical supérieur ? Un grand merci pour votre aide. E....

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