comite-consultatif-national-d-ethique
comite-consultatif-national-d-ethique dans l'actualité
-
Article
Lancement de la consultation nationale sur les rythmes scolaires
Luc Chatel a réuni le premier comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires, le mardi 14 septembre… -
Article
Les Ehpad doivent maintenir une circulation a minima des résidents, selon le…
Le confinement renforcé des résidents des Ehpad pour les protéger du coronavirus doit être temporaire et leur laisser la possibilité, même limitée, de circuler, recommande le Comité consultatif… -
Article
Installation du Comité national autisme
Le Comité national autisme (CNA) suivra les travaux d'élaboration et de mise en œuvre du futur Plan autisme. -
Article
Une consultation nationale sur les violences faites aux enfants
La plateforme citoyenne Make.org lance la consultation nationale « Comment protéger les enfants contre toutes les formes de violences ? ».
comite-consultatif-national-d-ethique dans les ressources documentaires
Le Comité consultatif national d’éthique et les droits des usagers
02/07/2023
Les instances nationales de concertation
28/02/2022
Le droit de désigner une personne de confiance
11/05/2021
La gouvernance de l’établissement public de santé : le comité…
27/02/2022
La Conférence nationale de santé ou CNS
08/11/2023
Mise en place d’un espace de réflexion éthique régional en…
08/06/2023
Le principe de non-patrimonialité du corps humain
12/12/2012
Mettre en place un comité d’initiative et de consultation d’arrondissement
25/12/2011
La Commission nationale consultative des droits de l’homme et les…
18/01/2016
Composition et rôle du comité des partenaires de la mobilité
29/02/2024
La commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels
28/02/2022
Connaître le fonctionnement du comité des finances locales
16/12/2011
L’organisation du concours national de praticien hospitalier par le Centre…
23/05/2022
Quels sont la gouvernance et les acteurs institutionnels du circuit…
13/03/2013
Une offre pour chaque métier
Les + vus
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
18/04/2024
Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...
22/04/2024
JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...