pour les marchés publics (CPV – Common Procurement Vocabulary ) et les directives 2004/17/CE...
common procurement vocabulary...
Common Procurement Vocabulary... à l’une ou l’autre de ces catégories, il faut se référer à la classification dite « CPV » (Common Procurement Vocabulary... Procurement Vocabulary), la nomenclature CPV prévoit un système de classification unique pour tous les marchés... votre procédure. Dans ce cas, vous devez : déterminer le code CPV correspondant à votre marché (Common...
. Elles sont par ailleurs totalement compatibles avec la nomenclature CPV ( Common Procurement Vocabulary...
En premier lieu, il est nécessaire d’identifier le Code CPV ( Common Procurement Vocabulary ou...
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publics (Common Procurement Vocabulary – CPV) et reprend les mêmes codes numériques.Par ailleurs, d’après...