Communaute de communes

  • Communaute de communes : Collectivités territoriales

  • Faire partie d’une communauté de communes | ref : 2490

    communauté de communes... Comment faire partie d’une communauté de communes ? Participer à sa création c’est agir... territoriale et absence d’enclave. Seules exceptions : les communautés de communes existant... de villes. L’histoire des communautés de communes est récente. Créées par la loi n° 92-125... choisie, '>la commune délibère afin de se prononcer sur le périmètre de la communauté, suite à la demande...

  • Schéma de création d’une communauté de communes | ref : dtou2334

    communauté de communes...

  • Lancement du site Internet de la communauté de communes | ref : 1857

    communauté de communes... les principaux contributeurs). Grâce à eux, la promotion de notre communauté de communes est assurée. Une page... Intercommunalité : les enjeux de l’outil Internet Pour la communauté de communes, Internet est le média idéal... beaucoup plus courantes dans les communautés d’agglomération que dans les communes rurales. Les thématiques sont également... La commune cache l’intercommunalité  Le site de la communauté de communes est souvent considéré...

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  • Communaute de communes : Action Sociale

  • L'utilité de la communication | ref : sl8165209

    du travail conduit dans l'établissement auprès de la collectivité et des institutions (commune, communauté... La communication au sein de l’établissement est indispensable à la mobilisation... L'organisation d'une bonne communication au sein de l'équipe est le minima indispensable si l'on souhaite engager.... Les objectifs de la communication au sein de l'établissement Au-delà de cette démarche globale... de management, on peut identifier trois objectifs principaux à la communication au sein d'un établissement...

  • Place de la communication interne dans la qualité | ref : sl7579139

    au sein même de la communauté des acteurs à laquelle elle est destinée. Une communication interne... aucune légitimité externe pour toute organisation, sans cultiver en interne le sens d'une communication efficace.... La communication interne revêt une importance croissante depuis ces trente dernières années. Elle est devenue... afin d'optimiser des vecteurs de communication pertinents. Elles donnent de plus en plus d'importance... structures organisationnelles ont rapidement investi le champ de la communication en comprenant le parti...

  • Concevoir un communiqué pour les financeurs, la presse et les médias | ref : 1436

    une nouvelle action de covoiturage dans un pays ou une communauté de communes) ; les plus...communiqué de presse...communication insertion...communication sociale...service communication...

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  • Communaute de communes : Éducation

  • Les obligations des communes envers les centres médico-scolaires dans leur mission de promotion de la santé en faveur des élèves | ref : 0684

    ), en particulier une communauté de communes ayant choisi la compétence scolaire parmi ses attributions, organise pour l’ensemble... contre le tabagisme, l’alcoolisme et la toxicomanie. Les charges pour les communes concernées par l’implantation...-lieu d’arrondissement ; dans chaque commune de plus de 5 000 habitants ; dans les communes désignées... par arrêté ministériel. Les communes concernées organisent les CMS (article D. 541‑4 du Code... présentent donc un caractère obligatoire pour les communes. Les communes ont à leur charge les frais :...

  • Comment valoriser l’action de la commune dans les écoles ? | ref : 0622

    communication... que la commune a la charge des écoles publiques. Elle a donc comme dépense obligatoire l’entretien des bâtiments... du maire sont aussi un moyen de rendre visible l’action de la commune dans les écoles auprès des parents..., dès le départ, des liens positifs avec les futurs interlocuteurs et de mettre en avant l’action de la commune.... Valoriser le rôle de la commune auprès des parents et des enfants Plan de communication C...

  • Les relations entre les communes, les élus et les établissements d’enseignements supérieurs | ref : 0640

    commune... à destination de ces publics ». La FMVM souligne que « les villes moyennes et leurs communautés... des maires des villes moyennes et des présidents de communautés sont inquiets quant au maintien... physiques et sportives (Staps). (Source : article de R. Richard dans la Gazette des Communes du 25... Internet www.avuf.net : l’Association des Villes Universitaires de France regroupe 70 villes, Communautés...

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  • Communaute de communes : Marchés publics

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  • Communaute de communes : RH publiques

  • Dispositions communes | ref : sl3376462

     » : l'adjoint au responsable d'exploitation d'une communauté de communes peut exercer une nouvelle activité... est d'aider les élus dans leur communication, à condition toutefois que l'intéressé s'abstienne... de la communauté d'agglomérations (avis n o  T 2011-1242 du 17 novembre 2011...

  • Dispositions communes quelle que soit la situation de l’agent | ref : sl2618763

    Il existe des dispositions communes quelle que soit la situation de l’agent... des points communs, notamment en ce qui concerne la gestion des prestations servies. Le statut... des communautés européennes a également pris position sur la libre circulation des travailleurs pour garantir... des départements, des communes et de leurs établissements publics n’ayant pas le caractère industriel et commercial... de la directive n° 89/391/CEE du Conseil des Communautés européennes du 12 juin 1989. Le SMPP...

  • Les régimes communs aux trois fonctions publiques | ref : sl3587837

    Il existe des régimes communs aux trois fonctions publiques : le recrutement... et de communication susceptibles de favoriser l'accès aux emplois publics des candidats handicapés... publique dont ils relèvent. Les actions communes à plusieurs fonctions publiques peuvent être financées... information des personnes susceptibles de postuler. Le choix des supports de communication et leurs lieux... de communication sur l'objectif d'emploi de personnes handicapées Une démarche partagée...

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  • Communaute de communes : Santé

  • La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le conseil de surveillance | ref : 4328

    territoriales ou de leurs groupements, parmi lesquels figurent le maire de la commune siège de l’établissement... de l’établissement à une communauté hospitalière de territoire dès lors qu’un CHU est partie prenante... de la communauté hospitalière de territoire dont l’établissement est membre (art. L. 6132-2 du Code... la convention de communauté hospitalière de territoire, qui ne comporte pas de CHU. Ce sont pour partie...

  • Les droits des patients issus de la loi « Informatique et libertés » | ref : 4791

    la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise... d’un État situé en dehors de la Communauté européenne*. Lorsque les données sont recueillies par voie... à caractère personnel envisagés à destination d’un État non-membre de la Communauté européenne ;... la communication, sous une forme accessible, des données à caractère personnel qui la concernent..., auquel cas le délai est porté à deux mois. Que signifie « une communication sous une forme...

  • Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles) | ref : 3456

    de conclure une convention de coopération ; de conclure une convention de communauté hospitalière... à un ou plusieurs établissements de santé concernés de conclure une convention de communauté hospitalière de territoire. En lien... en outre de pouvoirs d’approbation, notamment l’approbation de la convention de communauté hospitalière de territoire..., qui « communique au directeur général de l’ARS ses observations sur le rapport annuel présenté par le directeur...

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  • Communaute de communes : News

  • Bientôt la possibilité de sortir d’une communauté urbaine ? | ref : article_68197

    Communautés urbaines...Des sénateurs ont déposés ce 6 décembre une proposition de loi pour permettre aux communes... de quitter leur communauté urbaine. Les communautés urbaines sont actuellement les seuls EPCI... dont il est impossible de sortir pour une commune. Un état de fait qui pourrait changer puisque plusieurs sénateurs... ont déposé une proposition de loi le 6 décembre, dont l’objectif est de permettre aux communes membres...

  • Les projets de SDCI désapprouvés par de nombreux présidents de communautés | ref : article_66315

    pour amender le schéma d'ici la fin de l'année. Marie Gasnier * 345 présidents de communautés de communes...L'Assemblée des communautés de France a demandé aux présidents de communautés leur sentiment..., l'Assemblée des communautés de France (AdCF) a présenté les résultats d'une enquête, réalisée auprès... « qualitatifs » (réduction du nombre de syndicats de communes et de syndicats mixtes, et respect du seuil... et la protection de l'environnement. Par ailleurs, 68 % des présidents de communautés jugent que les SDCI...

  • Communautés urbaines: le plafonnement des investissements "inquiétant" | ref : article_62726

    Communautés urbaines...Le président de l'Association des communautés urbaines de France (Acuf), Gérard Collomb (PS... de l'investissement public", a-t-il jugé. Les recettes de fonctionnement des 16 communautés urbaines ont augmenté "de... nous avons un certain nombre de préoccupations pour l'avenir et tous les présidents de communautés urbaines ont serré... les dépenses de fonctionnement et réduit celles d'investissement." Les communautés urbaines ont investi l'an...

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