Communication territoriale

  • Communication territoriale : Collectivités territoriales

  • Cerner les enjeux de la communication publique territoriale | ref : 2662

    communication territoriale... de la communication territoriale. L’enjeu principal est de développer une information utile, utilisable et utilisée..., quotidiennement ? Ainsi, la communication territoriale cherche à s’appuyer sur les différents acteurs, en respectant... territorial » et « communication » Le marketing territorial n’est pas simplement de la communication..., la communication territoriale accompagne la dynamique du projet mais ne la supplée pas. L’exemple le plus courant...

  • Quelle communication intercommunale à l’heure de la réforme territoriale ? | ref : dtou2722

    communautés de communes...plan de communication... Il s’agit d’un état des lieux de la communication intercommunale. Avec cette étude, découvrez... les caractéristiques de la communication intercommunale et son articulation avec la communication des communes. Mesurez... vos moyens et vos dispositifs de communication à l’aune des moyens des communautés de communes...

  • Distinguer la communication électorale de la communication institutionnelle | ref : 2750

    communication institutionnelle...communication électorale... Rester neutre et objectif Aucune technique de communication n’est interdite à l’élu sortant... pour les supports de communication utilisés dans le cadre de la campagne électorale. Dans ce cas, l’utilisation... de communication institutionnelle. Le champ d’application de cette interdiction est large, en ce qu’il concerne...

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  • Communication territoriale : Action Sociale

  • Créer une dynamique territoriale autour d'un renouvellement des pratiques de mobilité | ref : 0599

    accès transports en commun... nécessite de : connaître les lignes et horaires des transports en commun sur un périmètre... en commun, il est possible de se renseigner : auprès d'une plateforme de mobilité (lieu, souvent..., sinon les quatre : on retrouve généralement la communauté de communes, le département et la région) ; auprès... techniques. La plupart des communes assurent des déplacements pour le portage des repas dans les écoles...

  • Le CCAS, un outil pertinent pour mettre en œuvre un projet d'équité territoriale | ref : sl7649017

    individuelle pour tous les habitants et/ou ciblée sur certains publics ainsi qu'une dimension territoriale... indissociables : L'analyse des besoins sociaux (ABS) et le diagnostic territorial devraient... entre les territoires. Aussi, pour les communes qui ont une zone urbaine sensible (ZUS) sur leur territoire..., la loi prévoit que, chaque année, les collectivités territoriales délibèrent sur les actions... des règles de vie en commun ou du développement personnel par des activités éducatives, culturelles...

  • Le régime indemnitaire des agents territoriaux | ref : sl2248507

    Le régime indemnitaire des agents territoriaux repose sur trois textes législatifs... de référence Le régime indemnitaire des agents territoriaux repose sur trois textes législatifs... territoriale : Les fonctionnaires régis par la présente loi ont droit, après service fait... territoriale ou le conseil d'administration d'un établissement public local fixe les régimes indemnitaires.... Ce régime est mis en place dans la collectivité territoriale ou l'établissement public local lors...

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  • Communication territoriale : Éducation

  • Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale | ref : 3758

    territoriale, pour ce qui concerne le primaire, procède aux achats pour les écoles (cf. '>Répondre... sont incompressibles. Pour le choix du fournisseur, toute préférence territoriale est exclue, le principe de l’égal... estimatif TIC : technologies de l’information et de la communication ...

  • Les primo-arrivants et les communes | ref : 4668

    dans les classes ordinaires de l’école maternelle ou élémentaire. Une nouvelle dénomination générique commune... et les communes. CASNAV–Présentation Le CASNAV est une structure d’expertise auprès du recteur... de la langue française et des apprentissages scolaires dans le cadre de l’accès de tous au socle commun... et permanente entre les services académiques départementaux, les communes et les services sociaux afin de lutter....htm Le rôle des communes Dans les circulaires d’octobre 2012, il est demandé aux services de l’Éducation...

  • Mettre en œuvre une démarche de projet éducatif local ou territorial | ref : 0724

    de PEDT (projet éducatif territorial, cf. rubrique « FAQ »). Le guide du gouvernement... territorial doit « avoir un périmètre d’action correspondant à une problématique éducative territoriale... bien identifiée ». Il est « un cadre qui fédère des quartiers, des communes, des groupements de communes autour... Le débat sur les valeurs communes L’éducation est d’une part un produit, c’est-à-dire la résultante... Critère       Socle commun de connaissances et de compétences   Période...

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  • Communication territoriale : Marchés publics

  • Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCOT) ? | ref : 1755

    schéma de cohérence territoriale..., inconstructibles les zones N ou d’urbanisation future du PLU. Attention Dans les communes.... Depuis le 1er janvier 2013 et jusqu’au 31 décembre 2016, cette disposition s’applique dans les communes situées..., cette disposition s’appliquera dans toutes les communes. Les objectifs des SCOT sont les mêmes... territoriale comprend un chapitre individualisé valant schéma de mise en valeur de la mer, le rapport...

  • Comment optimiser la gestion du domaine privé d’une collectivité territoriale | ref : 5027

    de l’article L. 2122-21 du Code général des collectivités territoriales, la gestion du domaine privé de la commune relève... Connaître les outils de valorisation du domaine privé des collectivités territoriales... La distinction entre le domaine privé et le domaine public des collectivités territoriales se révèle...) sur le domaine public sera automatiquement requalifiée en convention d’occupation et la commune sera susceptible... des collectivités territoriales relève de la compétence des juridictions judiciaires (TC, civ., 22 novembre...

  • Cession des immeubles des collectivités territoriales | ref : 4452

    collectivités territoriales... territoriale, un bien doit être désaffecté puis déclassé. Les biens n’appartenant pas au domaine public... compétente de l’État (art. L. 3221-1 du CG3P  pour les communes) qui est celle du directeur... pour les communes). Quel que soit le prix de la cession envisagée, l’assemblée délibérante doit statuer sur la base... étant suffisante (CE, 11 mai 2011, Commune de Vélizy-Villacoublay, n° 324173). Cependant...

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  • Communication territoriale : RH publiques

  • La communication des documents administratifs relatifs au personnel territorial | ref : sl6197474

    Tout particulier peut avoir accès aux documents de l'administration territoriale.... Cependant, les documents ou actes relatifs au personnel territorial comportent souvent des informations... au personnel territorial sont par définition nominatifs et comportent souvent des informations personnelles... générales qui réglementent les conditions d'accès aux documents des collectivités territoriales, contenues... territoriale. Il n'existe plus de critère de domicile pas plus qu'il n'existe de critère de contribuable...

  • Les travailleurs handicapés dans la fonction publique territoriale | ref : 5621

    . Il est conseillé de développer une communication écrite ainsi qu’orale : en utilisant comme outil... de communication la newsletter mensuelle qui accompagne bien souvent la fiche de salaire ; en rédigeant... les postes de travail aux situations de handicaps rencontrées. Maintenir les politiques de communication... Les actions de communication et d’information doivent être régulièrement réitérées afin de maintenir... national de la fonction publique territoriale (CNFPT) ou auprès d’un organisme de formation spécialisé...

  • Les régimes propres à la fonction publique territoriale | ref : sl3588621

    Certains régimes sont propres à la fonction publique territoriale... publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale ; articles... Relais assistants maternels ), créés dans les communes ou leurs groupements..., et gérés par les communes ou par des associations. Ils ont pour rôle d'informer les parents... de financement des RAM restent définies de manière contractuelle entre les communes ou leur groupement...

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  • Communication territoriale : Santé

  • Détail du crédit d’heures des élus locaux en fonction du nombre d’habitants par ville ou commune | ref : dtou2810

    collectivités territoriales...commune...

  • Quelles sont les conditions du prononcé d’une sanction administrative à l’encontre d’un praticien hospitalier ? | ref : 3496

    général du CNG est compétent pour prononcer un avertissement ou un blâme après communication.... Il devra en outre avoir eu communication de l’intégralité de son dossier. L’instruction du dossier En vue d’éclairer la décision... qui sera prise ; l’administration peut faire entendre des témoins dont les noms et qualités auront été communiqués... de la défense (délais de prévenance, communication du dossier) pour éviter tout vice de forme de la procédure... de la délégation territoriale pour lui exposer les faits, sa position et celle du corps médical de l’établissement....

  • Quelques repères historiques sur l’emploi public | ref : 3453

    ont progressivement bénéficié d’une réglementation. Toutefois ces dispositions communes à l’ensemble... d’un régime général de retraite (loi du 8 juin 1853) ou la règle de communication des dossiers en matière... n° 84-53 du 26 janvier 1984 relative à la fonction publique territoriale. Titre IV - Loi... du 28 avril 1952 portant statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux... statutaires relatives à la fonction publique territoriale Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant...

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  • Communication territoriale : News

  • Réforme territoriale et démocratie locale | ref : article_70460

     ; - la communication doit devenir une préoccupation permanente des collectivités territoriales afin de revêtir...Réforme territoriale...La démocratie locale est au centre de la réforme des collectivités territoriales, comme l'atteste... territoriales : « Rénovation de l'exercice de la démocratie locale ». Les instruments... juridiques mis en avant par le législateur sont la création des conseillers territoriaux et l'élection...

  • L'éco-communication, négligée par les collectivités territoriales ? | ref : article_69671

    et collectivités territoriales dans le passage d'une communication conventionnelle, prenant...Éco-communication... Finances territoriales... Communication locale... Communication responsable...

  • Réforme territoriale, résumé des principales implications pour les communes et EPCI | ref : article_61492

    territorial le permettra, à des fusions, par l’instauration d’une « commune nouvelle ». La « commune nouvelle...Réforme territoriale... Communes...La réforme initiée par la loi du 16 décembre 2010, qui vise à renforcer le couple commune.... S’agissant des petites communes, celles-ci sont largement incitées à procéder, toutes les fois où le contexte...

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  • Communication territoriale : Forum

  • Casier judiciaire | ref :

    . Pour les agents non titulaires de la fonction publique territoriale, l'article 2 du décret n°88-145 du 15 février.... A mon sens, une demande abusive de communication du bulletin n°2 du casier judiciaire (qui ne reposerait... à la vie privée de l'agent. Il convient de préciser que la demande de communication du bulletin n°2...

  • déplacement technique | ref :

    territoriales sur le problème des stationnements gênants dans les communes de moins de 10 000 habitants...

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