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Animer le conseil de la vie lycéenne
La création du conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL) résulte de la consultation des lycéens initiée en 1998 par le ministre de l’Éducation nationale. Elle s’inscrit dans la…

21/12/2015

#Démocratie participative
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Le conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL)
Le conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL) est un organisme spécifique aux lycées (tous types confondus), ainsi qu’aux établissements régionaux d’enseignement adapté (EREA). Il appartient à la longue…

18/12/2016

#Élève #Démocratie participative
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Le conseil de la vie collégienne (CVC)
Depuis quelques années, dans le droit fil de la loi d’orientation de juillet 2013 (« pour devenir de jeunes citoyens, les élèves doivent apprendre les principes de la vie démocratique et acquérir…

27/04/2017

#Élève #Vie scolaire
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Vie lycéenne et engagement des lycéens
La dynamisation de la vie lycéenne constitue un des piliers de la loi pour la refondation de l’école de juillet 2013. La consultation nationale, organisée sur l’année scolaire 2013-2014, a permis…

10/12/2018

#Élève #Démocratie participative
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S’impliquer dans les heures de vie de classe (HVC)
Mises en place d’abord au collège (en 1999, « Mieux vivre dans la maison collège »…), puis au LEGT et enfin en LP à la rentrée 2001, les heures de vie de…

17/11/2014

#Vie scolaire #Démocratie participative
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Le conseil pour la vie collégienne (CVC)
Depuis quelque temps, était menée au sein des collèges une expérimentation incitative fortement suggérée, se fondant sur l’exemple sur des CVL des lycées, la mise en place des conseils de…

16/02/2017

#Démocratie participative
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Actualiser le fonctionnement du conseil de la vie sociale en établissement médico-social
Les conseils de la vie sociale (CVS) ont été instaurés dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux, dans le cadre de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action…

07/02/2023

#ESMS #Règlement intérieur
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Le conseil de la vie sociale : composition, fonctionnement, attributions
Afin de permettre une réelle démocratie sociale au sein des établissements sociaux et médico-sociaux, la loi du 30 juin 1975 avait institué les conseils d’établissement réunissant en un lieu d’expression les…

29/08/2022

#Traitement des résidents
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Dynamiser la participation aux conseils de la vie sociale
Le décret n° 2022-688 du 25 avril 2022 a modifié la composition et les missions des conseils de la vie sociale (CVS). Ces instances, qui ont pour objectif de favoriser l’expression et…

24/12/2023

#Structure sociale et médico-sociale #ESMS
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Mise en place d’un conseil de vie collégienne
Le parcours Citoyen se construit autour de l’élève afin d’en faire un citoyen responsable. Sa mise en situation, par des exercices directs de la citoyenneté, reste le meilleur moyen pédagogique…

27/11/2022

#Politique de l'éducation #Vie scolaire
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Travailler avec les délégués des élèves
Le CPE est depuis longtemps l’interlocuteur privilégié des délégués des élèves. Que ce soit en partenariat ou de manière individuelle, le travail du CPE avec les délégués des élèves a…

14/03/2014

#Élève #Démocratie participative
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Organiser les élections des délégués des élèves
La massification de l’enseignement du second degré s’est accompagnée d’un processus de démocratisation dans la relation pédagogique entre élèves et enseignants puis entre élèves et équipe de direction.Si la première…

28/05/2022

#Élève #Vie scolaire
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La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le…
Le Conseil de surveillance se substitue au conseil d’administration, clé de voûte institutionnelle depuis la réforme hospitalière du 31 décembre 1970. Les instances, qu’elles soient consultatives ou délibératives, constituent des outils…

26/02/2012

#Surveillance #Organisme lié aux RH
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Former les délégués des élèves
La loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République précise que, pour devenir des citoyens, les élèves doivent apprendre les principes…

13/10/2022

#Démocratie participative #Plan de formation
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Bilan d’activité annuel du conseil de la vie sociale
Cet exemple de bilan d’activité annuel du conseil de la vie sociale pourra vous servir de base pour rédiger le vôtre avec le président du CVS. Celui-ci sera en charge…

19/10/2022

#ESMS #Document budgétaire

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