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Les bâtiments basse consommation
Originairement, le « bâtiment basse consommation » (BBC) était une appellation utilisée dans le cadre de la RT 2005 pour désigner un bâtiment plus performant en matière de consommation énergétique que la réglementation…

27/06/2021

#Construction immobilière écologique
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Mode de vie et consommation des adolescents
Les modes de vie et la consommation des adolescents apparaissent souvent surprenants aux adultes et aux personnels des établissements scolaires. Cette période de construction et d’affirmation de la personnalité génère…

08/06/2023

#Jeune
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Réduire la consommation d’énergie de son Ehpad
Les Ehpad se transforment. La volonté des résidents de se sentir « chez eux » entraîne la création de nouveaux services et font de nos Ehpad des structures vivantes génératrices de lien…

14/12/2022

#EHPAD #Énergie
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Faire évoluer les outils informatiques
Faire évoluer les outils informatiques est un enjeu majeur pour les structures culturelles. Ces outils permettent de fluidifier la gestion des informations et de gagner en efficacité dans les tâches…

18/04/2019

#Recherche et développement #NTIC
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Évaluer le niveau de l’équipement informatique et sa localisation dans…
Depuis les années 1980, le mouvement de décentralisation a transféré aux collectivités locales les prérogatives d’équipement éducatif. Diverses incitations gouvernementales au développement des nouvelles technologies se sont succédées (cf. Quelques jalons…

31/08/2016

#Gestion des locaux scolaires #NTIC
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Exemple de charte informatique
Cette charte informatique, annexée au règlement intérieur, a pour objet de définir les règles d’utilisation des moyens informatiques mis à la disposition du personnel de la résidence. Ces règles relèvent…

17/10/2012

#Résident #Dossier médical
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Apprécier l’exécution des prestations informatiques
Les prestations informatiques sont des prestations spécifiques. Pour contrôler leur bonne exécution qualitative, on doit procéder en plusieurs étapes. Quelles sont ces différentes étapes ? Comment organiser et gérer la mise…

23/01/2017

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique
Les prestations de maintenance sont vitales pour la pérennité d’un logiciel. Représentant un coût annuel allant de 20 à 30 % du budget des licences, la maintenance constitue une garantie de…

26/07/2021

#Administration électronique #Marché de services
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Mettre en place une politique de consommation des produits et…
Le contexte d’optimisation budgétaire conduit à faire de la mise en place d’une politique de consommation en termes de produits et/ou services un enjeu majeur. En effet, acheter de manière…

14/06/2020

#Prestataire
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Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable
Les échanges entre ordonnateur et comptable se font par envoi de documents papier (mandats, titres, bordereaux, budgets, délibérations, etc.) associés le plus souvent à des flux informatiques. Des procédures d’interface…

13/04/2021

#Dématérialisation comptable #Séparation ordonnateur/comptable
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Les procédures liées à la consommation et à la revente…
L’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif s’applique dans « tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou qui constituent des lieux de travail »,…

20/11/2018

#ERP #Police administrative
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Percevoir la taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (TICFE)
L’article 18 de la loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013 a confirmé que les communes de plus de 2 000 habitants continueraient à percevoir le produit de la taxe sur…

24/01/2023

#Réseaux de fluides #Ressources fiscales diverses
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Adapter les clauses de son marché à l’achat de matériel…
Vous souhaitez passer un marché de fourniture de matériel informatique et vous vous interrogez sur les spécificités inhérentes à ce marché. En effet, l’achat de matériel informatique peut nécessiter des…

06/12/2023

#Marché de fournitures #Administration électronique
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Les obligations des gestionnaires de SAP à l’égard des usagers…
La législation sociale garantit des droits et libertés individuels à toute personne prise en charge par des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Il s’agit : du respect de sa dignité,…

15/10/2017

#Bénéficiaire des ESMS #Droits des usagers
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Les règles de la Commission nationale de l’informatique et des…
Du fichier presse aux abonnés de la lettre d’information, du listing des nouveaux arrivants aux fichiers par catégorie de population pour des envois d’invitation, le développement des moyens informatiques a…

27/03/2014

#CNIL #Loi et réglementation

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Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

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Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction publique où en est-on ?

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